août 13, 2020
Dans la première des deux parties de notre blog « étude de cas Planification internationale », nous allons vous présenter Mary et James, un couple de ressortissants britanniques. Examinons comment une solution d’assurance-vie luxembourgeoise peut les aider à définir une stratégie d’investissement et à mettre en place une planification successorale flexible dans l’environnement international qui caractérise leur vie.
A propos de Mary et James
Mary et James, tous les deux ressortissants britanniques, se sont mariés à Londres où ils ont mené, avec Harry et Sally, leurs deux enfants, une vie particulièrement active et une brillante carrière dans la banque d’affaires. Aujourd’hui, à 65 ans, ils sont à la retraite et profitent du climat ensoleillé du sud de la France où ils se sont installés. Leurs enfants sont restés au Royaume-Uni et Mary et James envisagent de se rapprocher de leur famille, probablement dans 15 ans.
Avec 2 millions de livres sterling de liquidités chacun et une retraite annuelle de 100 000 £, ils sont à la recherche d’une solution d’investissement fiscalement avantageuse et d’un outil de planification successorale adapté. Ils préféreraient également conserver leurs liquidités en livres sterling.
L’assurance-vie luxembourgeoise, une solution simple et efficace à la fois
Largement reconnues en Europe comme un outil permettant de détenir et de transmettre le patrimoine familial, les solutions d’assurance-vie luxembourgeoises sont idéales pour Mary et James du fait du caractère international de leur vie de famille. Bien qu’ils soient résidents français, ils ont décidé de souscrire deux produits luxembourgeois d’assurance-vie à durée viagère, le premier dont Mary sera la preneuse et l’assurée vie avec pour bénéficiaires, James et leurs deux enfants, à concurrence d’un tiers chacun, et le second avec une configuration similaire pour James. Faire le choix d’une solution luxembourgeoise permet de bénéficier des avantages suivants :
- Neutralité fiscale
Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois sont conçus pour se conformer aux obligations légales et fiscales du pays de résidence de leur preneur.
=> En tant que résidents fiscaux français, les contrats de Mary et de James sont reconnus par le droit français. Lorsqu’ils déménageront au Royaume-Uni, la neutralité fiscale qui caractérise le Luxembourg permettra au contrat d’être conforme au droit britannique et ce déménagement n’aura pas de conséquences fiscales, que ce soit en France ou au Luxembourg.
- Pluralité des devises
En tant que première place européenne en matière de fonds d’investissement, la pluralité des devises est dans l’ADN du Luxembourg.
=>Mary et James peuvent ainsi investir leur prime en livres sterling dans un contrat également libellé en livres sterling. L’investissement sous-jacent peut être dans cette devise, mais il peut également être dans la devise de leur choix.
- Solution d’investissement sur-mesure
Le centre financier de Luxembourg offre un éventail de solutions d’investissement innovantes, notamment :
- des actifs gérés collectivement dans le cadre d’un fonds interne collectif (FIC) ou individuellement dans le cadre d’un fonds interne dédié (FID, instrument de gestion discrétionnaire) ou d’un fonds impliquant un plus grand degré de liberté, le fonds d’assurance spécialisé (FAS) qui permet d’élargir le champ des possibilités d’investissement, depuis les plates-formes bancaires des OPCVM jusqu’aux actifs non traditionnels
- une stratégie d’investissement plus flexible encore que dans certains autres pays de l’UE
- le capital-investissement, la finance verte et les fonds d’investissement socialement responsables comme secteurs offrant des perspectives de croissance très intéressantes.
=> Mary aimerait confier la gestion de ses actifs à un professionnel. Elle a donc choisi un FID avec une gestion discrétionnaire. Elle s’inquiète cependant des risques encourus et a donc privilégié une stratégie d’investissement prudente.
=> James préfère s’impliquer dans la gestion de ses actifs et a donc fait le choix d’un FAS. Il peut ainsi bénéficier des recommandations de son conseiller financier tout en restant maître de la décision finale quant à ses investissements. Il cherche à obtenir des performances élevées et est enclin à prendre plus de risques, il a donc défini une stratégie d’investissement dynamique.
- Portabilité = quiétude
En cas de déménagement, les solutions luxembourgeoises peuvent être adaptées à la réglementation locale en vigueur dans un autre pays.
Cela est particulièrement simple, surtout si le projet de déménagement est évoqué avant la souscription du contrat initial. Certains aspects liés à la portabilité peuvent ainsi être directement adaptés.
=>Mary et James ont, dans un premier temps, souscrit une couverture décès qui est facultative en France, mais nécessaire en vue de leur déménagement au Royaume-Uni.
Lorsqu’un client déménage, son conseilleur financier doit en principe informer la compagnie d’assurance-vie afin de s’assurer de la portabilité du contrat et des exigences spécifiques dans ce domaine. La solution d’investissement choisie peut alors nécessiter d’être adaptée aux restrictions en matière d’investissement en vigueur au Royaume-Uni.
=> Sachant que la couverture décès a déjà été souscrite et que Mary a fait le choix d’un FID, le contrat qu’elle a souscrit est déjà conforme à la législation britannique.
=> Le droit fiscal du Royaume-Uni exige que le preneur d’assurance n’ait aucune influence sur les investissements du portefeuille, James doit donc renoncer au FAS au profit d’un FID avec gestion discrétionnaire. Un gestionnaire de fonds indépendant gérera donc son portefeuille conformément à sa stratégie dynamique s’il le souhaite.
Dans la seconde partie de notre blog, vous découvrirez les avantages qu’apporte un contrat luxembourgeois à la stratégie d’investissement et la planification successorale de Mary et James.
« Ces exemples ne constituent qu’un aperçu de quelques-unes des implications d’une planification patrimoniale/successorale transfrontalière, les conséquences réelles doivent donc être étudiées au cas par cas avec votre conseiller. »
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