Les contrats d’assurance-vie proposés par les assureurs luxembourgeois ajoutent aux caractéristiques avantageuses de l’assurance-vie des atouts uniques en matière de protection des avoirs, de flexibilité d’investissement et de portabilité internationale.
Choisir l’assurance-vie luxembourgeoise, c’est bénéficier pour votre client d’une stratégie sur mesure en fonction de :
- Ses objectifs patrimoniaux
- Son profil d’investisseur
- Son lieu de résidence et de celui de ses bénéficiaires
Grâce à une législation innovante et conçue pour s’adapter à toutes les situations, y compris les contextes internationaux les plus complexes, l’assurance-vie luxembourgeoise permet de développer des solutions sur mesure pour tous les patrimoines.
Les trois piliers de l’assurance-vie luxembourgeoise
Le contexte légal et réglementaire des contrats d’assurance-vie luxembourgeois repose sur trois piliers qui répondent chacun à un des besoins fondamentaux d’une personne à la recherche d’une solution stable et pérenne pour investir, sécuriser et transmettre son patrimoine.
- Une multitude de possibilités d’investissement
- Une protection optimale du patrimoine du souscripteur
- Une sécurité juridique et fiscale internationale
Une multitude de possibilités d’investissement
Pour investir son patrimoine, votre client peut investir dans quatre types de véhicules :
Investissements en gestion collective
- Deux véhicules en gestion collective, qui permettent aux investisseurs de disposer d’une combinaison personnalisée de placements standardisés :
- Les fonds externes : ce sont des fonds de placement proposés par des gestionnaires internationaux réputés. Selon leur politique de placement, ces fonds investissent dans différents instruments financiers (actions, obligations, instruments monétaires…), en euros ou dans d’autres devises.
- Les fonds internes collectifs : ce sont des fonds de placement créés par un assureur en collaboration avec des gestionnaires d’actifs réputés pour offrir une stratégie de placement particulière adaptée aux objectifs patrimoniaux des clients de l’assureur.
Investissements en gestion individuelle
- Deux véhicules en gestion individuelle, qui permettent d’investir dans une solution de placement conçue sur mesure en fonction du patrimoine de l’investisseur, de son profil et de ses objectifs :
- Les fonds internes dédiés, qui permettent un accès à une grande variété d’instruments financiers en fonction de la fortune mobilière nette de l’investisseur et du montant investi
- Les fonds d’assurance spécialisés (disponibilité selon le pays de résidence) sont des fonds créés sur mesure pour permettre une liberté de gestion accrue (gestion « conseillée », avec le concours d’un conseiller en investissement) ou une détention à long terme d’actifs particuliers (gestion « buy and hold »)
Une protection optimale du patrimoine
Le contexte législatif et réglementaire luxembourgeois et la nature même des contrats d’assurance-vie offrent au souscripteur un niveau inégalé de protection de son patrimoine.
Cette protection s’articule selon trois axes :
- Le Triangle de Sécurité : ce régime unique de protection des souscripteurs repose sur une séparation stricte entre le patrimoine du souscripteur, celui de son assureur et celui de la banque où sont déposés les actifs sous contrat. Cette séparation s’accompagne d’une surveillance stricte de l’assureur et de la banque dépositaire par le Commissariat aux Assurances (CAA), le régulateur luxembourgeois des assureurs. Ce dernier dispose de pouvoirs étendus afin de protéger en toutes circonstances le patrimoine du souscripteur. Par ailleurs, en cas de défaillance de l’assureur, le Super Privilège garantit aux souscripteurs la priorité absolue sur les autres créanciers de l’assureur, y compris l’État.
- L’insaisissabilité du patrimoine : caractéristique fondamentale des contrats d’assurance-vie, le patrimoine investi dans une assurance-vie devient la propriété de l’assureur. Il ne peut donc être saisi par les créanciers du souscripteur et reste protégé jusqu’à l’échéance du contrat. Par ailleurs, seul le souscripteur a le droit de mettre en gage son contrat ou de le racheter, ce qui ajoute encore à la sécurité de l’ensemble.
- La stabilité économique et financière du Luxembourg : depuis plusieurs décennies, le Luxembourg poursuit son développement en tant que centre financier international et reste à la pointe de l’innovation législative. Par ailleurs, la stabilité de son économie et de ses finances publiques lui a valu de faire partie des rares pays à avoir conservé un rating Triple A
Une sécurité juridique et fiscale internationale
Depuis la publication de la Directive européenne sur la Libre Prestation de Services, un client européen peut choisir librement son contrat d’assurance dans n’importe quel pays de l’Union européenne. Le Luxembourg a saisi cette opportunité et propose depuis cette époque des contrats à une clientèle européenne à la recherche notamment de sécurité juridique et fiscale en cas de situations patrimoniales internationales. Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois assurent cette sécurité grâce à :
- La conformité des contrats aux règles internationales
- La neutralité fiscale des contrats (pas de double imposition)
- La portabilité internationale des contrats
