juin 15, 2022
À la rencontre de Georges
Georges est marié avec Mireille sous le régime de la séparation des biens. Tous deux vivent à Lyon, où ils travaillent comme cadres dirigeants et disposent de revenus confortables. Les deux enfants du couple, Jeanne et Pierre-Alain, approchent de la trentaine. Tous deux ont entamé avec succès leur carrière professionnelle, et vivent en couple, respectivement à Paris et Bordeaux. Ils semblent bien décidés à faire leur vie dans ces deux villes.
Ses objectifs
- Investir des liquidités non nécessaires à son train de vie
- Disposer d’une potentielle garantie pour une acquisition immobilière
- Préparer la transmission de son patrimoine
Solution OneLife
Les objectifs de Georges sont clairs, et son courtier sait que le contexte français ne sera pas suffisamment flexible pour répondre à la fois à ses souhaits en matière de gestion de patrimoine et à ses objectifs immobiliers et successoraux. Avec l’aide des experts OneLife, il met au point une solution sur mesure.
La solution proposée par les conseillers OneLife est la souscription d’un contrat d’assurance-vie luxembourgeois:
- Georges sera le preneur d’assurance, et c’est sa vie qui sera assurée
- Grâce à la mise en place d’une clause bénéficiaire démembrée, au décès de Georges, Mireille deviendra usufruitière, et les enfants seront nus-propriétaires
La flexibilité du contrat d’assurance-vie luxembourgeois permet de coupler plusieurs véhicules d’investissement au sein du même contrat :
- Un Fonds d’Assurance Spécialisé (FAS) « Buy & Hold » pour la partie « pierre papier ». Ce fonds sera investi dans une série d’obligations françaises – non cotées – émises par une ou plusieurs sociétés françaises investissant dans l’immobilier. Ces obligations seront conservées jusqu’à leur échéance, comme le veulent les règles des FAS Buy & Hold.
- Un FAS « Gestion conseillée » pour la partie actifs plus traditionnels. Les liquidités investies dans cette partie du contrat seront confiées à une banque dépositaire luxembourgeoise et bénéficieront de la protection accrue que confèrent les assurances-vie luxembourgeoises. Georges sera assisté par un conseiller en investissement financier afin de répartir au mieux ses investissements au travers de fonds d’investissement spécialisés dans les entreprises européennes. Le conseiller tiendra compte dans ses propositions des autres placements mobiliers détenus directement par Georges afin de développer une stratégie complémentaire.
Réalisation des objectifs
D’un point de vue patrimonial
- La combinaison du FAS Buy & Hold et du FAS Gestion conseillée permet de rencontrer les objectifs d’investissement de Georges
- En cas d’achat immobilier futur, la partie FAS Gestion conseillée du contrat permettra à Georges d’accéder à un crédit lombard ou de constituer une garantie pour un emprunt sans devoir racheter le contrat, ce qui permettra de poursuivre les objectifs de planification patrimoniale et successorale.
D’un point de vue fiscal
Durant la vie du contrat
- Tant que Georges ne procède pas au rachat de tout ou partie de son contrat, la solution retenue est fiscalement neutre à son niveau.
- En l’absence de rachat, la détention des obligations françaises au travers du contrat est neutre.
- Les revenus d’autres natures et/ou en provenance d’autres pays issus des investissements dans les OPCVM pourront quant à eux être soumis à des retenues à la source au moment de leur paiement dans le pays d’origine de chaque actif.
Au dénouement du contrat
Au décès de Georges, le contrat bénéficiera du même traitement qu’un contrat d’assurance-vie français :
Application du régime fiscal favorable de l’assurance-vie pour les primes versées par Georges, puisqu’elles ont été versées lorsqu’il a 60 ans, c’est-à-dire avant les 70 ans de la vie assurée (art 990 I CGI)
Grâce au démembrement de la clause bénéficiaire, l’usufruit sera transféré à Mireille et la nue-propriété aux enfants avec une fiscalité avantageuse selon l’âge de l’usufruitier au moment du dénouement et conformément aux dispositions de la loi fiscale française. Au décès de l’usufruitier, les enfants deviendront pleins propriétaires sans imposition supplémentaire.
La rédaction de la clause bénéficiaire permet en outre de conserver de la flexibilité. Ainsi, si Mireille n’a pas besoin des fonds au moment du dénouement du contrat, elle peut renoncer à son usufruit et ainsi permettre une transmission en pleine propriété à Jeanne et Pierre-Alain, leurs enfants.
Conclusion
Grâce à l’accompagnement de OneLife, le courtier de Georges a pu trouver une solution sur mesure, conforme aux objectifs de Georges et juridiquement et fiscalement sûre.
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