juillet 20, 2022
À la rencontre de Birgit et Arne
Mariés sous le régime de la séparation de biens, Birgit et Arne Nielsen résident actuellement dans la ville d’Aarhus, où Birgit dirige un établissement scolaire. Arne est consultant en investissements pour plusieurs Family Offices et banques privées. Il partage son temps entre la maison familiale d’Aarhus et les villes de Copenhague et Stockholm, où il se rend souvent pour raisons professionnelles.
Birgit et Arne ont deux enfants, Eva et Frederik. À 17 ans, Eva fréquente une école secondaire d’Aarhus et vit encore avec ses parents. Frederik, lui, a 24 ans, et s’est établi comme avocat à Copenhague.
Arne dispose d’un patrimoine réparti comme suit :
- 20 millions de couronnes danoises dans un portefeuille d’actifs cotés (épargne libre)
- 10 millions de couronnes danoises dans des plans de pension danois (7 millions en Ratepension, 2 millions en Aldersopsparing et 1 million en Kapitalpension)
- 5 millions de couronnes danoises investis dans plusieurs fonds de Private Equity
Leurs objectifs
- Disposer d’une plateforme unique pour gérer tous les investissements d’Arne, quelle que soit leur nature
- Gérer les aspects patrimoniaux et fiscaux d’un futur déménagement du couple en Espagne
Solution OneLife
solution sur mesure basée sur un contrat d’assurance-vie luxembourgeois permettra d’atteindre les deux objectifs recherchés. Avec l’aide des experts OneLife, il propose donc au couple la solution internationale suivante :
- Arne souscrit une assurance-vie luxembourgeoise (qualifiée §53A) alors qu’il réside au Danemark. Il en est le souscripteur et la vie assurée. Cette police respecte en tous points la législation danoise
- les actifs cotés et fonds de private equity d’Arne sont inclus dans une police (25 millions de couronnes danoises)
- les 3 plans de pension d’Arne sont transférés chez OneLife (10 millions de couronnes danoises) et comptabilisés sur un seul compte, ce qui n’est pas possible au Danemark
- son épouse Birgit et leurs deux enfants sont désignés comme bénéficiaires en cas de décès, afin qu’ils puissent disposer de son patrimoine selon ses souhaits
- une banque réputée parmi les partenaires de OneLife servira de banque dépositaire pour les avoirs d’Arne, et un gestionnaire d’actifs sera en charge de la gestion de tous ses investissements
Réalisation des objectifs
D’un point de vue patrimonial
- La succession d’Arne en cas de décès est assurée par les dispositions concernant les bénéficiaires.
- Le patrimoine d’Arne bénéficie duTriangle de Sécurité, un régime de protection des souscripteurs propre à Luxembourg et unique en Europe.
- Tous les actifs sont centralisés auprès d’un seul gestionnaire d’actifs, simplifiant le suivi et le reporting.
D’un point de vue fiscal
Durant la vie du contrat
- Les revenus générés par les investissements sous-jacents au coursde la vie du contrat seront taxés à un taux marginal de 42% au Danemark pour l’épargne libre. Pour les 3 plans de pension danois, la taxe PAL au Danemark est de 15,3%.
- Lors du déménagement en Espagne, le contrat d’assurance-vie d’Arne sera adapté aux dispositions civiles, fiscales et assurantielles en vigueur en Espagne, et sera traité comme un contrat d’assurance de droit espagnol.
- Aucun impôt sur le revenu ne sera dû en Espagne jusqu’à un rachat partiel ou total, ce qui permet une gestion active du portefeuille dans le cadre du contrat. Si le rachat de la police est effectué en dehors de l’Espagne, par exemple lors d’un retour au Danemark, il existe un régime fiscal de « step-up » au Danemark, c’est-à-dire qu’il n’y aura pas d’imposition sur les gains accumulés pendant que le couple résidait en Espagne. De plus, il n’y a pas de taxe de sortie lors d’une relocalisation hors d’Espagne si le patrimoine est détenu par le biais d’un contrat d’assurance-vie.
- Aucune taxe danoise PAL ne s’appliquera sur les plans de pension durant leur vie en Espagne.
- Aucune convention fiscale n’existe entre le Danemark et l’Espagne afin d’éviter une double imposition. En plaçant les actifs dans un contrat d’assurance-vie luxembourgeois, la double imposition sur les dividendes, les intérêts et les gains sera évitée grâce aux conventions fiscales bilatérales signées par le Luxembourg avec ces pays.
- En appliquant le régime espagnol du « joint-limit », le fait de placer et gérer les actifs au sein d’un contrat d’assurance-vie pourrait générer un avantage fiscal en matière d’ISF en cas de non-rachat du contrat par le souscripteur.
Au dénouement du contrat
- La fiscalité applicable lors du dénouement de la police et versement du bénéfice dépendra de la résidence fiscale du souscripteur et des bénéficiaires.
- Pour les enfants d’Arne résidant au Danemark, il n’y aura pas de droits de succession danois si les parents sont résidents espagnols au moment du décès. Ceci s’applique dans la mesure où le contrat d’assurance-vie émis par une compagnie luxembourgeoise n’est pas considéré comme un bien d’origine danoise.
- En Espagne, les droits de succession espagnols applicables à Birgit et aux enfants seront entièrement exonérés car la région d’Andalousie applique une exonération pour les successions entre époux et de parents à enfants.
Conclusion
Grâce à l’accompagnement de OneLife, Arne a pu trouver une solution parfaitement adaptée à ses besoins. Il bénéficie d’une solution complète – à la fois pour son patrimoine bancaire mais aussi pour ses plans de pension danois – qui est conforme et évolutive selon son pays de résidence. Il bénéficie également d’une centralisation de son patrimoine et de ses plans de pension pour une meilleure gestion de ses investissements.
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