août 3, 2022

À la rencontre de Begoña et Alejandro

Mariés depuis vingt ans, Alejandro et Begoña ont quitté l’Espagne pour le Mexique il y a 10 ans. Ingénieur spécialisé dans le secteur pétrolier, Alejandro a en effet été sollicité par une entreprise espagnole pour superviser les opérations de plusieurs raffineries de sa filiale mexicaine. Begoña a suivi son époux. Leurs deux enfants, Maria et Juan, sont actuellement scolarisés dans une école secondaire de la capitale qui suit le programme espagnol, afin de faciliter un éventuel retour.

Au cours de sa carrière et grâce à plusieurs postes d’expatrié, Alejandro a pu constituer une confortable épargne, à laquelle est venu s’ajouter un petit héritage. Il dispose aujourd’hui de 1,8 million d’euros. Il souhaiterait placer cet argent afin de le faire fructifier, mais aussi de protéger son épouse et ses enfants en cas de décès.

Leurs objectifs

  • Garantir la confidentialité au sujet de l’étendue de leur patrimoine
  • Protéger le patrimoine lui-même contre l’instabilité politique et économique du pays
  • Préparer un futur retour en Espagne dans les meilleures conditions fiscales et patrimoniales possibles

Solution OneLife

Le conseiller du couple considère qu’une assurance-vie luxembourgeoise sera la solution la plus adaptée à leur situation. Après consultation avec les experts OneLife des marchés espagnol et mexicain, il leur propose la solution suivante :

  • Begoña et Alejandro souscrivent ensemble – car ils sont mariés sous un régime de communauté de biens – une police d’assurance-vie espagnole
  • comme ils sont toujours résidents mexicains, la police d’assurance sera vérifiée sur place par un spécialiste du marché mexicain afin de s’assurer qu’elle est parfaitement compatible avec la législation locale
  • les deux vies assurées sont celles d’Alejandro et de Begoña. Les enfants sont désignés comme bénéficiaires. La police elle-même est transférée au conjoint survivant lors du premier décès dans le couple
  • le patrimoine consacré à la police sera placé dans un fonds interne dédié (FID) afin de bénéficier d’un maximum de flexibilité. La gestion de ce patrimoine sera confiée à un gestionnaire de fonds agréé en Espagne
  • les avoirs placés dans le contrat d’assurance seront confiés à une banque dépositaire espagnole agréée par le Commissariat aux Assurances (CAA) luxembourgeois. Le contrat bénéficie donc du Triangle de Sécurité, cadre de protection propre à l’assurance-vie luxembourgeoise

Réalisation des objectifs

D’un point de vue patrimonial

  • Le contrat reste confidentiel, puisqu’il n’est connu que des souscripteurs et de OneLife.
  • L’ensemble du patrimoine mobilier du couple sera protégé des aléas de la vie au Mexique, puisqu’il sera détenu dans une banque espagnole, administré par un gestionnaire de fortune espagnol et logé dans un contrat d’assurance-vie luxembourgeois.
  • Begoña et Alejandro disposent d’une solution offrant le plus haut degré de protection possible.
  • Le contrat d’assurance est soumis dès le départ à la législation espagnole, et est donc déjà parfaitement adapté à un futur retour au pays.

D’un point de vue fiscal

Durant la vie du contrat

  • Aucune taxe ne sera due au Mexique lors du versement de la prime à la police d’assurance.
  • Durant le séjour au Mexique (et par la suite en Espagne), les revenus du portefeuille ne seront pas taxés au Luxembourg, i.e. principe de neutralité fiscale.
  • La fiscalité s’appliquera uniquement en cas de rachat partiel ou total : imposition marginale de 35% au Mexique et de 26% en Espagne.
  • Le contrat ne sera pas taxé au moment du déménagement vers l’Espagne, tant qu’il reste d’application.

 Au dénouement du contrat

Si le décès survient après le retour en Espagne, les droits de succession seront soumis au droit espagnol. Le barème appliqué varie entre 7,65% et 34% (taux marginal applicable pour des montants supérieurs à 797 555 euros) et dépend de la région de résidence, du patrimoine total du défunt et des liens de parenté. Tout dépendra donc de la situation d’Alejandro et de sa famille au moment de son décès.

Conclusion

Grâce à l’accompagnement de OneLife, Alejandro et Begoña ont trouvé une solution confidentielle, adaptable à leurs besoins et à leurs projets, et garantissant la meilleure protection possible à leurs avoirs.

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