novembre 24, 2020
Pays « core » (primaires) et « non-core » (secondaires)
OneLife est un assureur luxembourgeois spécialisé dans les produits d’assurance internationaux, en Europe et au-delà. Dans le cadre de notre activité, nous faisons une distinction claire entre les pays « core » (primaires) et « non-core » (secondaires).
Les pays « core » sont les pays à destination desquels OneLife a créé ou élaboré un produit d’assurance spécifique dans le respect des contraintes légales, réglementaires et fiscales locales. La Belgique, la France, le Luxembourg, le Portugal, l’Espagne, le Danemark, la Suède, la Finlande et le Royaume-Uni figurent par exemple parmi les pays pour lesquels OneLife a conçu et validé un produit d’assurance spécifique.
D’un autre côté, un pays « non-core » est un pays à destination duquel OneLife n’a ni créé, ni élaboré de produit d’assurance spécifiquement adapté à ses contraintes légales, réglementaires et fiscales locales, par exemple, certains pays de l’Espace économique européen (« EEE ») et différents pays qui n’en sont pas membres.
Espace économique européen
Comme évoqué ci-dessus et notamment pour ce qui est de l’EEE, il convient de noter que OneLife, en sa qualité d’assureur établi dans l’un de ses pays membres et agréé par l’autorité de réglementation de l’EEE, est autorisée, par la réglementation en vigueur, à distribuer des produits d’assurance aux résidents de tous les pays de l’EEE. Toutefois, tout assureur souhaitant exercer son activité dans un pays de l’EEE devra faire en sorte que son produit d’assurance soit adapté aux contraintes et/ou au cadre légal/fiscal en vigueur dans chacun des pays de l’EEE. En effet, la fiscalité, le droit applicable ainsi que les obligations déclaratives applicables aux assurances ne sont pas totalement harmonisés à l’échelle européenne, il est donc impossible de disposer d’un seul et unique produit qui soit conforme au cadre légal/fiscal de chacun des pays de l’EEE.
Pays hors EEE
Dans le même registre et dans les pays qui ne sont pas membres de l’EEE, OneLife en sa qualité d’assureur établi dans un pays de l’EEE, n’est pas obligatoirement autorisée par la réglementation en vigueur à distribuer des produits d’assurance à des résidents d’un pays qui n’est pas membre de l’EEE (généralement, une licence d’assureur délivrée en vertu du droit local est requise). Conformément au cadre légal, fiscal et réglementaire applicable aux produits, OneLife peut vraisemblablement, conformément au principe de « sollicitation passive », distribuer un produit d’assurance en vertu du droit luxembourgeois ou en vertu du droit national du preneur d’assurance hors des frontières du pays en question. Cela nécessite cependant une expertise certaine et une analyse approfondie de la législation en vigueur dans chaque pays afin d’avoir la certitude que le produit d’assurance en question ne sera pas refusé par les autorités locales, voire interdit.
Dans le cadre de notre activité, nous avons constaté que certaines zones géographiques telles que le Moyen-Orient ou l’Asie du Sud offraient des possibilités immenses pour les expatriés européens et c’est pour cette raison précise que nous accompagnons plusieurs de nos partenaires et clients dans le cadre de leur projet d’expatriation, que ce soit à court ou à long terme.
L’expertise nécessaire pour garantir à la fois la conformité et avoir l’esprit tranquille
Pour conclure, la distribution de produits d’assurance « dans le monde entier » est une question complexe qui doit être soigneusement étudiée par des experts. À ce titre, au sein de OneLife, nous encourageons toujours nos partenaires et nos clients à demander conseil à nos experts afin d’avoir l’esprit tranquille et la certitude que les différentes législations locales seront respectées.
Gonzalo Garcia Perez
Wealth Planning manager
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