TVA Nouveautés et points clés

Dès qu’on vous parle de TVA, vous êtes probablement tout de suite rebuté par le sujet et passeriez bien à quelque chose de plus intéressant?

Vous avez raison et pas raison en même temps !

La TVA, tout comme les assurances-vie, apparaît comme un sujet complexe que le commun des mortels a bien des difficultés à maîtriser, tout juste savons-nous qu’on en paye souvent et un peu partout, et avouons-le, on ne sait pas toujours pourquoi on doit en payer mais on la paye néanmoins… à tort ou à raison!

La TVA, c’est quoi ?

La TVA est une taxe, la Taxe sur la Valeur Ajoutée, invention française introduite dans la législation française en 1954 et harmonisée au niveau européen en 1967.

La TVA, pourquoi ?

Les Français ont une expression populaire qui est « En France on a pas de pétrole mais on a des idées ! ». En effet, les budgets des Etats sont toujours soumis à rude épreuve (exception faite de l’Allemagne), et les Français ont trouvé là un moyen presque indolore qui permet de faire entrer beaucoup de recettes fiscales dans les caisses de l’Etat !

En effet, les recettes fiscales sont composées de deux types d’impôts différents : les impôts directs tels que l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) ou l’impôt sur le revenu des collectivités (l’impôt sur les sociétés – IS) et les impôts indirects tels que la TVA ou la taxe sur les produits pétroliers par exemple.

En France en 2015, les impôts directs (IRPP et IS précités) représentaient respectivement 25% (69,5Mds d’euros) et 12% (33,1Mds d’euros) des recettes fiscales alors que la TVA représentait 142,6Mds d’euros récoltés soit 51% des recettes fiscales ! Et tout cela sans que vous vous en rendiez compte !

Les autres Etats européens se sont donc vite laissé convaincre d’instaurer un tel système !

Au Luxembourg, la TVA a été introduite en 1970 via les premières directives TVA alors que la Belgique en a fait un code à part entière.

La TVA, comment ça marche ?

La Taxe sur la Valeur Ajoutée s’applique à la valeur ajoutée ! Prenons un exemple avec un produit de tous les jours, votre café du matin :

Le producteur de café produit son café pour 10€, il le vend à 20€ Hors Taxes à un grossiste, sa marge est donc de 10€.

Toutes Taxes Comprises (ou TTC) le prix de vente sera de (Application du taux de TVA français de 20%) 20€ * 1,2 = 24€ soit 4€ de TVA collectée pour le producteur et payée par le grossiste.

Le grossiste le revend au détaillant pour 30€ HT, sa marge brute est donc de 10€. Il la revend pour 30€*1,2=36€. Il collecte donc 6€ de TVA après en avoir payé 4€ au producteur.

La TVA qu’il devra déclarer sera donc de 6€ collecté – 4€ payé = 2€. Ces 2€ à reverser aux autorités fiscales représentent 20% de la valeur ajoutée de 10€ du grossiste, CQFD !

Le système se perpétue à tous les niveaux de la chaîne de production jusqu’à votre achat de capsules de café, vous êtes donc le redevable final de toute la TVA payée par les professionnels ayant transformé le produit et pour ceux-ci, la taxe est quasiment indolore, tout juste doivent-ils reverser l’excédent de TVA collectée par rapport à la TVA déductible (payée sur les achats effectués).

La TVA, ça s’applique sur quoi ?

Sur pratiquement tous les produits et services de votre quotidien, votre café du matin, l’achat de la voiture/du vélo qui vous amène au travail le matin, au supermarché ou au ciné, la TVA est partout et paradoxalement vous ne vous rendez plus compte qu’elle est là!

Qu’en est-il des assurances ?

Les activités d’assurance sont des services taxables, profitant pour une grande partie de différentes exonérations. Ainsi, la facture est moins salée pour les preneurs ce qui rend encore une fois le contrat d’assurance un élément incomparable de la planification patrimoniale et successorale.

En effet, les produits et services fournis par OneLife devraient faire partie des services taxables. Cependant, l’article 44 de la loi luxembourgeoise sur la TVA exonère spécifiquement les « opérations d’assurance (…), y compris les prestations de services relatives à ces opérations et effectuées par les courtiers ou les autres intermédiaires d’assurance ».

Ainsi, tant les services de OneLife que ceux des partenaires intermédiaires agréés de OneLife sont exonérés. Il n’en est (malheureusement) pas toujours le cas pour toutes les opérations connexes au contrat d’assurance, revue de détail.

TVA et assurances, les opérations exonérées

De même que les opérations de OneLife et des intermédiaires agréés, d’autres opérations sont exonérées et inclues dans les exonérations de la loi luxembourgeoise sur la TVA, il s’agit :

  1. de la négociation en instruments financiers
  2. du dépôt d’espèces effectué par les banques dépositaires (mais pas le dépôt des instruments financiers)
  3. de la gestion des Fonds Internes Collectifs, une nouveauté de 2017 et une bonne nouvelle pour les preneurs d’assurance car cela réduit les frais pour les preneurs et augmente la performance de ces fonds internes

Cependant, malheureusement toutes les opérations connexes au contrat d’assurance ne sont pas incluses dans les champs des exonérations.

TVA et assurances, les opérations taxables (=> « TVAbles »)

  1. Le dépôt d’instruments financiers effectué par les banques dépositaires, qui bénéficie cependant d’un taux préférentiel dit « taux parking »
  2. La gestion des instruments financiers
  3. La gestion des Fonds Internes dédiés et des Fonds d’Assurance Spécialisés
  4. La distribution d’assurance par des intermédiaires qui ne sont pas agréés en tant que tels

Ainsi, la gestion d’un Fonds Interne dédié est un service taxable et la TVA vient s’imputer directement sur la valeur du Fonds Interne.

Heureusement, les exonérations s’appliquant à la plupart des opérations d’assurance en font un outil incontournable en comparaison avec d’autres outils de planification patrimoniale notamment les outils bancaires.

En outre, il convient de jeter un coup-d ’œil du côté des taux de TVA pour se convaincre de l’avantage concurrentiel de l’assurance-vie luxembourgeoise sur l’assurance vie belge, française, finlandaise, danoise ou suédoise.

Les taux de TVA applicables en Europe

En France le taux de TVA standard est de 20%, il est de 21% en Belgique, de 24% en Finlande et de 25% au Danemark ou en Suède.

Au Luxembourg, le taux standard de TVA est de 17% ce qui est le taux le plus bas de toute l’Union européenne ! Un autre avantage pour les preneurs d’assurance-vie d’investir dans un contrat luxembourgeois de OneLife plutôt que dans leurs contrats domestiques, en plus de la sécurité, de la transparence et des possibilités d’investissement incomparables du contrat luxembourgeois !

OneLife se tient aux côtés de ses partenaires et de ses clients pour toute question concernant la TVA dans le cadre de l’assurance-vie ou toute autre question.

Auteur:   Jean-Nicolas Grandhaye

 

Les contrats d’assurance-vie en unités de compte et les actifs non traditionnels

Saviez-vous que les contrats d’assurance-vie luxembourgeoise donnent accès à de vastes possibilités d’investissement ?

Ce qui signifie que vous pouvez définir votre propre plan d’investissement, comprenant des actifs traditionnels et non traditionnels tels que des fonds OPCVM, des fonds d’investissement alternatif, du Private Equity, de l’immobilier ou de la titrisation. Les actifs non traditionnels vous permettent de diversifier votre portefeuille, de minimiser votre risque et d’investir dans des actifs à plus haut rendement.

En fonction de vos passions et des entreprises dont vous souhaitez suivre la croissance rapide, vous pouvez choisir parmi des secteurs et des actifs qui vous intéressent particulièrement.

 Ceci dans un seul et même contrat d’assurance-vie OneLife – flexible, sécurisé, personnalisé!

 

Pour en savoir plus sur les avantages des actifs non traditionnels, => regardez notre vidéo!

 

 

#Réussir sa #Succession : 2ième partie – Prendre sa retraite avec style

Pour Martin et Sophie Svensson, profiter d’une retraite confortable a toujours été un objectif. Ils avaient accumulé suffisamment de patrimoine pendant des décennies de dur labeur et étaient prêts à s’installer à Barcelone après avoir quitté la Suède.

Tandis que ce puissant couple déplace sa résidence fiscale en Espagne, un contrat d’assurance-vie capable de leur offrir l’efficacité fiscale entre ces deux juridictions est une priorité.

Et alors que le moment de l’expatriation est encore loin, les avantages de transfert de patrimoine sont également à leur esprit lorsqu’ils cherchent la solution la plus appropriée. Il est important pour Martin et Sophie que le contrat d’assurance-vie puisse être utilisé pour transmettre leur patrimoine en tenant compte de leurs souhaits.

Martin et Sophie attendent avec impatience de prendre leur retraite anticipée et de partir vers le sud, vers l’Espagne où leur fille fait ses études. Avec un montant forfaitaire reçu du plan de retraite de la société de Martin, ainsi que d’autres actifs que le couple a accumulés au fil des ans, ils souscrivent un contrat d’assurance-vie avec une prime initiale de 2 millions d’euros. Ils veulent s’assurer que leur patrimoine est bien protégé, que leurs enfants en bénéficieront une fois qu’ils seront décédés, et que le conjoint survivant est protégé, le contrat ne se terminant que par le décès de la dernière vie assurée. Les avantages dont les Svenson peuvent jouir sont multiples : report d’impôt au moment où ils deviennent résidents en Espagne, efficacité fiscale lorsqu’ils transfèrent le produit à leurs enfants, et s’ils devaient décider de revenir en Suède, pas de taxe de sortie espagnole et un contrat fiscalement avantageux en Suède.

Pour en savoir plus sur la façon dont une solution d’assurance-vie peut aider une famille dans ce scénario, lisez davantage dans notre e-book #Réussir sa #Succession 2ième partie! Cliquez ici .

 

Source: OneLife & Scorpio Partnership

 

Taux d’intérêt à la hausse : une menace ?

La hausse des taux d’intérêt est une crainte pour les investisseurs depuis quelques années maintenant, sans que elle se soit réellement manifestée dans les mouvements de marché. Cette année, nous avons constaté des taux à la hausse, comme on pouvait s’y attendre des niveaux de départ très bas.

Faisons le point.

 


Surtout aux Etats-Unis, où les taux à 10 ans ont bougé de 2.40% fin 2017 vers 2.86% à la fin du mois de mai, avec un pic intermédiaire à 3.11%, ce qui fait tout de même une amplitude de 0.71% en 5 mois, nous avons vu de la volatilité, mais avec une tendance claire, et probablement pas terminée, à la hausse. Le marché prévoit en effet encore 3 ou 4 hausses des taux courts par la Federal Reserve cette année. Celles-ci auront inévitablement une influence sur les taux longs, même si une partie sera absorbée par un considérable aplatissement de la courbe (indiquant que la différence entre les taux à court terme et ceux à long terme diminue). La plupart des investisseurs en taux américains semblent actuellement positionnés dans des avoirs à durée plutôt courte, ou à taux variables, qui pourraient même profiter d’une hausse graduelle des taux. Les indices de référence qui ont tendance à avoir une durée très longue, ont probablement beaucoup plus souffert que les portefeuilles réels.

L’image est différente au coeur de l’Europe : le taux 10 ans sur le Bund allemand débuta l’année à 0.43%, monta ensuite de façon assez impressionnante vers 0.77% début février, avant de redescendre doucement vers des niveaux entre 0.50% et 0.60%. Mais à partir de mi-mai, sous l’influence de la fuite vers les valeurs de qualité des investisseurs inquiétés par les aléas de la politique italienne, la chute fut vertigineuse et eut pour résulta un niveau plus bas qu’en début d’année : 0.34%.

Comme il y a bon nombre de gérants de portefeuilles qui les utilisent pour améliorer leur rendement de base, nous ne pouvons laisser hors considération les taux dits “périphériques”, surtout représentés par la dette souveraine italienne. Le taux 10 ans sur ces BTP (Buoni del Tesoro Poliennali – bons du Trésor poly-annuelles) a suivi un tout autre parcours : juste au-dessus des 2% en début d’année, il resta plutôt stable jusque mi-mars, pour ensuite descendre vers 1.72% à la mi-avril. A partir de la deuxième semaine de mai, c’est la politique qui a commencé à donner le ton et le taux 10 ans monta comme une fusée vers 3.16%, pour finalement terminer le mois à 2.80%.

Pour être complet : les obligations étatiques japonaises, même si en quantité elles forment un marché énorme, ne sont que très rarement utilisées par nos plus importants gérants, à cause du niveau microscopique de leurs rendements. Le taux 10 ans japonais était à 0.05% en début d’année, doubla vers 0.10% avant de retomber vers 0.04% à fin mai. Pas vraiment un investissement d’intérêt pour des investisseurs non-japonais.

Maintenant regardons ce qu’a été l’influence de ces changements dans les taux sur les portefeuilles réels de nos clients. Nous avons pris en considération le top 8 des fonds flexibles dans notre gamme de fonds externes, afin d’avoir une vue diversifiée sur ce que différents types et styles d’allocateurs et de gérants flexibles ont pu faire sur les 5 premiers mois de l’année.

 

Qu’est-ce que ces chiffres et surtout le timing des plus hauts et plus bas, peuvent nous apprendre sur la corrélation avec les taux d’intérêts ? Assez surprenant, il semblerait y avoir une corrélation presque négative entre la plupart des fonds flexibles et les prix des obligations souveraines allemandes, même si leurs portefeuilles sont souvent largement investis en instruments de type obligataire.

Les pics observés vers fin janvier (sur 6 des 8 fonds) coïncident avec les taux les plus élevés sur les 10 ans allemands depuis le début d’année. Cela est probablement la conséquence de l’extrême confiance qui régnait sur les marchés à ce moment, augmentant les chances que les banques centrales se dirigent vers des taux plus hauts puisque les économies pouvaient se le permettre sans trop de soucis. Mais au moment où cet appétit pour le risque chute, pour n’importe quelle raison, nous voyons 2 phénomènes : les marchés pensent que les banques centrales pourraient diminuer le rythme de hausse des taux pour éviter de trop freiner l’économie, combiné à un retrait des investisseurs, délaissant les actifs à risque comme les actions pour se replier sur des valeurs sûres comme la dette allemande. Les 2 phénomènes feront évidemment baisser les taux longs.

De nos jours par contre, les portefeuilles ne sont pas forcément investis comme les indices de référence : nous observons beaucoup plus de risque de crédit, que ce soit en dette d’entreprises ou de pays périphériques, qu’en benchmarks d’obligations souveraines standards. Et la durée aussi est très différente dans les portefeuilles, comparé aux grands indices obligataires. Personne ne semble oser investir dans la partie très longue de la courbe, là où une petite erreur de jugement sur l’évolution des taux peut avoir de lourdes conséquences sur les performances.

Un domaine où quelques fonds semblent malheureusement montrer plus de corrélation fut la débâcle politique italienne. Plusieurs de nos partenaires en fonds, surtout français, étaient assez largement exposés au différentiel de taux italiens. Résultat : des portefeuilles en chute libre pendant la seconde quinzaine de mai, pendant laquelle les marché actions rétrogradaient également en réaction à la nervosité sur fond de politique italienne.

 

En conclusion nous pouvons constater que même pour des portefeuilles qui ont souvent une exposition maximale à hauteur de 50% aux actions, les performances sont aujourd’hui beaucoup plus en ligne avec celles des indices boursiers qu’avec les benchmarks obligataires. Le fait que les gérants ne sont plus prêts à tenir de grandes positions en longue durée sur du papier “core” européen comme ils le faisaient il y a 10 ans, les protègera d’un côté des effets négatifs que pourrait avoir une hausse des taux.
D’un autre côté, leurs portefeuilles ne pourront pas bénéficier de l’effet d’amortissement du risque qu’ils montraient auparavant, quand les actifs à risque, y inclus les crédits et les dettes périphériques qui semblent aujourd’hui prendre une place importante dans les poches non-actions, commenceront à souffrir d’une aversion aux risques qui regagne les marchés.
Pour l’année en cours il semblerait que les gérants disposant des plus grands budgets de risque en termes de volatilité, aient le mieux tiré leur épingle du jeu, réalisant de meilleurs rendements par un timing actif de leur allocation au risque. Mais il faut avoir l’estomac solide pour subir une volatilité nettement plus prononcée et des chutes intermédiaires parfois violentes.
Les gérants plus prudents dans la maîtrise du risque, qui s’appuient plus sur les parties non-actions de leurs portefeuilles, pourraient éprouver des difficultés à réaliser de bons rendements dans des marchés instables surtout quand la nervosité soudaine s’attaque aux deux parties de leur allocation.

 

Vous voulez en savoir plus sur les investissements ? N’hésitez pas à nous contacter.

   Ruben De Roover

 

 

 

Choisissez la Vie. Choisissez le Luxembourg.

 

Les sociétés d’assurance-vie ont elles aussi trouvé leur place au Luxembourg et se sont spécialisées dans les contrats d’assurance-vie liés aux fonds d’investissement, des produits qui offrent aux clients la combinaison de la couverture vie et la perspective de rendements financiers. Les contrats d’assurance-vie sont souvent liés à des fonds dédiés, des instruments qui sont de plus en plus utilisés aujourd’hui dans le secteur de la gestion de patrimoine.

Luxembourg est le premier centre bancaire privé de la zone euro et le second plus grand centre de financement au monde. Sa stabilité sociale, économique et politique en font un centre névralgique idéal pour les investisseurs privés et institutionnels du monde entier.

Avec la flexibilité et la portabilité géographique comme caractéristiques principales d’une police d’assurance-vie, c’est un moyen idéal pour les HNWI et leurs familles de gérer, préserver et transmettre leur richesse de génération en génération.

Grâce à son leadership transfrontalier sur la scène européenne et à son expertise étendue, le Luxembourg offre un soutien inégalé en termes de développement de solutions globales couvrant plusieurs juridictions tout en anticipant la mobilité potentielle des clients à l’avenir.

 

 

De plus, les contrats luxembourgeois en unités de compte incorporent une gamme complète d’actifs traditionnels et non traditionnels, depuis les actions, les obligations, les instruments du marché monétaire jusqu’à l’immobilier, au capital privé, aux produits dérivés et à la titrisation. Ils permettent aux clients d’atteindre des stratégies entièrement personnalisées en termes de protection et de rendement en ces jours où les taux d’intérêt sont négatifs.

Le Luxembourg offre une sécurité maximale grâce à son régime de protection des titulaires d’assurance-vie. Son véritable fondement est l’exigence légale que les actifs de tous les clients soient détenus par une banque dépositaire indépendante agréée par le régulateur luxembourgeois, le Commissariat Aux Assurances (CAA). Cet arrangement est connu sous le nom de Triangle de Sécurité et assure la séparation juridique entre les actifs des clients et les actionnaires et créanciers de la compagnie d’assurance ainsi qu’un ‘super-privilège’ accordant la priorité au titulaire de la police en cas de défaillance. Ce cadre de protection est un critère essentiel pour les clients européens ainsi que pour un nombre croissant de clients internationaux provenant de pays moins stables et qui recherchent des juridictions plus sûres.

Alliant expertise internationale, protection et flexibilité, le Luxembourg offre clairement de multiples avantages aux investisseurs internationaux à la recherche de solutions sophistiquées de planification financière et patrimoniale dans un environnement transparent et sécurisé.

 

Visionnez notre dernière vidéo pour voir les multiples avantages des solutions d’assurance-vie du Luxembourg et comment OneLife peut vous aider.

 

 

#Réussir sa #Succession : 2ième partie – Gérer la succession pour les expatriés

D’après notre enquête, 60 % des personnes à revenu élevé au Royaume-Uni ont mis en place un plan pour la succession de leurs finances.

En dépit du statut d’expatriés de la famille Willems, originaire de Belgique, ils ne font pas exception à la règle. Bien qu’ils se soient installés au Royaume-Uni au cours des dernières années et qu’ils aient même commencé à le considérer comme un foyer loin de leur foyer, les récents développements politiques les ont fait réfléchir. A présent, avec la sortie imminente de la Grande-Bretagne de l’UE, ils explorent leurs options dont le contrat d’assurance-vie qui intègre la planification de la succession.

Toutefois, l’élaboration d’un plan qui protège toutes les parties concernées et qui a des capacités transfrontalières peut être une entreprise délicate. Les complexités impliquant le statut fiscal et le statut de domiciliation pourraient créer des situations auxquelles on ne s’attend pas dans ce qui devrait être une expérience de planification sans heurts.

 Voici la famille Williams Voici Andreas, 57 ans, et Angela, 55 ans, des expatriés belges. Les Willems mènent une vie confortable dans une zone résidentielle proche de Londres après s’y être installés il y a 12 ans avec leurs deux enfants, Conran, 18 ans, et Chloe, 16 ans.

Avec l’avènement du Brexit et les incertitudes qui en découlent, ils commencent à se demander ce que l’avenir pourrait leur réserver. Les modifications apportées aux règles de résidence au Royaume-Uni sont un autre facteur important dont ils doivent tenir compte. Andreas et Angela veulent veiller à ce qu’en tant que professionnels couronnés de succès, ils puissent conserver leur mode de vie et subvenir aux besoins d’enseignement supérieur de leurs enfants à mesure que ceux-ci atteignent l’âge universitaire. Avec un contrat d’assurance-vie luxembourgeoise et la flexibilité qu’il  apporte, ils peuvent être certains de ce que leur patrimoine est protégé et sera transféré à la prochaine génération de manière efficace, même s’ils devaient déménager dans un autre pays.

De quelle manière ?

Un certain nombre d’avantages entrent en jeu autour de:

1. Efficacité fiscale – la souscription d’un contrat d’assurance-vie luxembourgeoise avant de se domicilier au Royaume-Uni est un moyen efficace pour la planification de droits de succession.

2. Conseil en gestion de portefeuille – un contrat luxembourgeois permet de détenir un large éventail de placement collectif tels que des fonds OPCVM. Cela donne aux Willems la possibilité de détenir un portefeuille de placements diversifié dans le cadre de leur contrat d’assurance-vie, leur permettant de choisir leur profil de risque et de changer facilement d’un large éventail de fonds d’investissement à un autre.

3. Abonnement commun – si Andreas et Angela souscrivent le contrat d’assurance-vie, ils peuvent être assurés que le conjoint survivant reste protégé en cas de décès de l’autre conjoint. Au cas où aucun testament n’est établi, ou bien si le testament est nul dans leur nouveau pays de résidence, cela leur apportera une tranquillité d’esprit à l’avenir.

4. Portabilité du contrat d’assurance-vie – L’équipe d’experts de OneLife a une longue expérience d’aide aux clients pour gérer leur patrimoine de façon sûre et efficace. Même lorsqu’il s’agit d’expatriations uniques ou multiples vers d’autres pays pendant la durée de la police, celle-ci conserve sa conformité transfrontalière et reste suffisamment souple pour tenir compte de l’évolution des besoins des souscripteurs.)

 

Découvrez tout ceci et plus encore dans cette vidéo

Chaque situation familiale est unique, ce qui signifie que le contrat d’assurance-vie doit également être en mesure de tenir compte des circonstances et des besoins spécifiques des personnes concernées. Étant donné que davantage de personnes qu’auparavant se déplacent pour vivre et travailler dans d’autres pays, des facteurs tels que la transférabilité transfrontalière sont déterminants. Et tandis les situations familiales deviennent plus complexes, avec les enfants qui partent souvent à l’étranger pour étudier et travailler, trouver un outil de planification de la richesse suffisamment souple pour évoluer autour des besoins des membres de la famille est crucial. Au Luxembourg, un contrat d’assurance-vie est un moyen idéal de protéger, gérer et transférer le patrimoine de manière sûre et efficace.

= > Cliquez ici pour découvrir ce que la solution OneLife apporte à la famille Willems!

 

Source: OneLife & Scorpio Partnership 

Plus qu’un jeu, une expérience culturelle

De tous les sports, le football est celui qui est le plus célèbre en Europe. Ce jeu est profondément enraciné dans la vie quotidienne et les habitudes culturelles de nombreux pays comme l’Angleterre, le Portugal, l’Espagne, la France, l’Allemagne, l’Italie… et la liste est encore longue. La légende voudrait même que la reine Élizabeth II, lorsqu’elle était adolescente, se serait déguisée pour pouvoir participer à des matchs de football disputés près du palais de Buckingham.

Les colons comme les expatriés européens ont contribué au rayonnement considérable du football, en faisant sans conteste le sport le plus populaire de la planète. De nos jours, dans le monde entier, des millions de fans suivent les championnats européens. Cela tient principalement au fait que l’Europe abrite les ligues professionnelles les plus prestigieuses et que les meilleurs joueurs du monde se battent pour obtenir une place dans leurs effectifs.

Ces deux dernières décennies, le football est devenu une industrie multimillionnaire. La mondialisation de ce sport a fait que les joueurs internationaux sont de plus en plus prisés par les clubs du monde entier. Dans l’espoir de dénicher les futures stars, les équipes européennes envoient des recruteurs à l’étranger pour trouver des talents expatriables alors que ceux-ci ne sont encore que des adolescents. De même, les équipes locales font signer des enfants et sont prêtes à les garder jusqu’à ce que leur talent soit suffisant pour les « revendre » à des clubs européens. L’Europe est donc une terre d’accueil privilégiée pour de nombreux joueurs de football internationaux, dont la rémunération peut être très élevée et qui peuvent avoir besoin de conseils pertinents pour structurer et gérer leur patrimoine.

 

La gestion de patrimoine et les spécificités liées au statut de joueur de football professionnel

La situation spécifique qui est celle d’un joueur de football professionnel nécessite une approche différenciée. La combinaison d’un salaire élevé, de la jeunesse et, généralement, d’un manque d’éducation financière entraîne un faux sentiment de sécurité financière ainsi que des dépenses élevées. Tous ces facteurs peuvent s’avérer encore plus dangereux si l’on tient compte du fait que rares sont les joueurs professionnels à avoir des revenus mensuels à six chiffres. En raison d’une retraite précoce dans ce secteur, les sportifs doivent planifier et épargner pour leur avenir afin d’éviter les problèmes financiers une fois les crampons raccrochés.

En outre, la mobilité internationale est aujourd’hui la règle dans un monde de plus en plus connecté ; ces sportifs vivront en général dans plusieurs pays avant de prendre leur retraite et de retourner dans leur pays d’origine. Ainsi, ceux qui les conseillent doivent déterminer le meilleur instrument pour consolider, protéger et investir leur patrimoine international, ainsi que les contraintes fiscales et juridiques auxquelles ils pourraient être confrontés dans les différentes juridictions où ils résident tout au long de leur carrière.

 

Une solution polyvalente de structuration patrimoniale

S’ils s’occupent de l’avenir de joueurs de football internationaux, les acteurs du secteur de la gestion de patrimoine doivent être conscients qu’il leur faut alors adopter une approche globale. Cela est d’autant plus vrai depuis que ce type bien spécifique de client a été accusé de fraude fiscale et de divers délits financiers en Europe ces dernières années. Il convient donc de choisir un instrument fiable et respectueux des obligations de conformité, de même qu’une solution portable est nécessaire du fait des déménagements réguliers de cette clientèle. Pour toutes ces raisons, l’assurance-vie a connu une demande croissante de la part de cette catégorie de clients, à mesure que les conseillers découvrent peu à peu ce produit et ses avantages en matière de gestion patrimoniale et de protection des actifs.

L’assurance-vie est une structure totalement reconnue et respectueuse des obligations de conformité en Europe, qui bénéficie généralement d’un traitement fiscal favorable puisqu’elle contraint les particuliers à adopter un régime d’épargne. C’est également un instrument efficace pour consolider et pour transférer son patrimoine. Ce produit dynamique peut offrir une flexibilité internationale et la sécurité unique d’un contrat émis dans une juridiction de premier ordre telle que le Luxembourg, qui jouit de la protection d’un régime particulièrement strict connu sous le nom de « Triangle de la sécurité ». De plus, le Luxembourg jouit d’une neutralité fiscale, la fiscalité dépendant du pays de résidence du preneur d’assurance.

En termes de fiscalité, ce produit offre généralement un report d’impôt complet jusqu’à son rachat et des prestations décès défiscalisées en fonction du pays de résidence. En matière de succession, un contrat d’assurance-vie peut protéger les deux conjoints si l’un décède avant l’autre et simplifier une éventuelle procédure d’héritage transfrontalier. De plus, la clause bénéficiaire fonctionne comme un testament et l’assuré peut, à tout moment, changer le bénéficiaire qu’il a choisi. Enfin, les prestations décès découlant d’un contrat d’assurance-vie ne sont généralement pas considérées comme la succession du défunt dans la plupart des pays. Cela facilite le transfert du patrimoine aux bénéficiaires en cas de décès, car le délai de règlement ne doit pas dépasser 30 jours à compter de la date à laquelle la compagnie d’assurances a reçu l’intégralité des documents nécessaires au versement.

En outre, les contrats peuvent être conçus sur-mesure afin d’offrir la portabilité nécessaire chaque fois que des joueurs de football internationaux s’installent dans un nouveau pays au cours de leur carrière. En cas de déménagement, une analyse approfondie doit avoir lieu avant de procéder à toute modification du contrat nécessaire pour obtenir la reconnaissance juridique et fiscale du contrat dans le pays de destination. Et, en parallèle, ces modifications doivent bien entendu respecter les objectifs initiaux de l’assuré afin que la solution qui lui est proposée reste pertinente et efficace.

Cet instrument offre également un éventail à la fois flexible et vaste d’actifs sous-jacents, tels que des fonds collectifs internes et externes, ainsi que des fonds dédiés permettant une gestion discrétionnaire conforme aux objectifs personnels du preneur. Une autre caractéristique intéressante est que cette solution permet aux clients de retirer une partie de leur investissement initial si nécessaire. Elle offre également la possibilité de conserver le même gestionnaire d’investissement et la même banque dépositaire pour les actifs sous-jacents pendant toute la durée du contrat.

En résumé, l’assurance-vie pourrait bien être la meilleure option pour les joueurs de football internationaux vivant en Europe qui souhaitent structurer et gérer leur patrimoine. Chez OneLife, nous encourageons l’étude approfondie des défis à relever en matière de gestion des actifs des joueurs de football professionnels. En soutenant cette initiative, nous souhaitons sensibiliser les acteurs de notre secteur à l’importance d’adopter une approche élaborée lorsque l’on s’occupe de leur avenir. Nous attendons de vos nouvelles avec impatience !

 

Auteur: Taïza Ferreira 

 

Le Luxembourg offre une protection maximale aux preneurs d’assurance

L’un des avantages majeurs offerts par le Luxembourg en matière de produits d’assurance-vie, c’est le cadre de protection offert à ses preneurs d’assurances (l’un des plus sûrs d’Europe) qui a été conçu pour offrir aux clients une tranquillité d’esprit en sécurisant leur capital, quelle que soit la situation dans laquelle pourrait se retrouver la compagnie d’assurances ou la banque qui détient leurs actifs.

Le régime de protection des preneurs d’assurance du Luxembourg est communément appelé le Triangle de sécurité. Il impose que tous les actifs liés aux contrats d’assurance-vie soient détenus par une banque dépositaire indépendante agréée par le régulateur du secteur, le Commissariat aux Assurances, et qu’ils soient juridiquement séparés des actifs de la compagnie d’assurances et de la banque dépositaire elle-même.

 

Le Commissariat aux Assurances contrôle toutes les compagnies d’assurances placées sous sa supervision afin de s’assurer qu’elles maintiennent des ratios de solvabilité conformes aux obligations légales. Toutefois, même dans le cas improbable de la faillite d’un assureur, les actifs détenus auprès de la banque dépositaire pour le compte de clients ou de bénéficiaires sont protégés et détenus sur des comptes distincts.

Si une compagnie d’assurances connaît des difficultés financières, le Commissariat aux Assurances peut alors geler les comptes, s’assurant ainsi qu’aucune transaction ne peut être effectuée à partir de ceux-ci sans son autorisation.

Les preneurs d’assurances disposent de droits préférentiels à l’égard des actifs de ces comptes distincts, un « Super Privilège », qui placent leurs créances au premier rang de celles de tous les créanciers de l’assureur. En outre, alors que dans la majorité des pays de l’UE, ce Super Privilège est limité aux 100 000 premiers euros d’actifs détenus par une banque donnée, au Luxembourg, la protection dont bénéficient les preneurs d’assurances n’est pas plafonnée.

 

De plus, les actifs des preneurs d’assurances ne peuvent pas être saisis par les créanciers, qui ne peuvent pas exercer les droits de rachat, de remboursement ou de nantissement dont jouissent les preneurs d’assurances ou les obliger à les exercer. Les créanciers ne peuvent pas confisquer le contrat en lui-même car il est la propriété de la compagnie d’assurances. La seule exception intervient lorsque les primes versées au titre du contrat sont clairement excessives par rapport aux moyens financiers et au patrimoine du souscripteur.

La législation qui doit être adoptée au Luxembourg au cours de l’année 2018 devrait encore renforcer la protection octroyée aux preneurs d’assurances, en alignant directement leurs droits au titre de ce Super Privilège sur les actifs imputables à leur contrat, au lieu du portefeuille de l’assureur dans son ensemble.

 

N’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus sur la manière dont les contrats d’assurance-vie luxembourgeois peuvent offrir une protection maximale à leurs preneurs, où qu’ils se trouvent en Europe.

 

Sécurisée. Flexible. Portable.

L’Amérique latine – une région promise à un bel avenir

L’Amérique latine abrite certaines des croissances économiques les plus rapides au monde. Les entrepreneurs prospèrent dans cette partie du globe riche en ressources naturelles, avec un secteur touristique florissant, une Histoire et une culture qui n’ont rien à envier aux autres, un esprit d’ouverture et une approche dynamique envers le commerce international. Il n’est dès lors pas surprenant que ce genre de création de fortune engendre une certaine complexité : afin de s’assurer que la fortune soit gérée de manière propice, une planification patrimoniale solide est mise en place, qui fait travailler cette richesse d’une manière sécurisée et flexible aussi bien pour les particuliers fortunés que pour leurs familles pour les aider à maintenir leur train de vie et à faire de futurs investissements.

OneLife RoadShows Latam and Iberia Lisbon

Avec l’Amérique latine, OneLife s’engage. En 2017, nous avons ajouté l’Amérique latine à notre liste bien établie de marchés européens, en tant qu’une région à haut potentiel en termes de développement commercial. Peu d’assureurs-vie luxembourgeois l’ont fait. Nous avons identifié la valeur ajoutée pour les particuliers latino-américains et leurs familles d’avoir des solutions d’assurance-vie pour protéger, gérer et transférer leur richesse de manière sécurisée et flexible.

L’Espagne et le Portugal, regroupés sous l’appellation de péninsule ibérique, sont des marchés stratégiques pour OneLife, qui forts de leurs liens avec l’Amérique latine et la mobilité croissante des particuliers entre le nouveau continent et le vieux continent, sont des juridictions importantes lorsqu’il s’agit des besoins des clients latino-américains.  Ces besoins peuvent être couverts grâce aux solutions fournies par la gamme “Wealth” de OneLife. En effet, les produits “Wealth Portugal” et “Wealth Spain” sont des produits qui peuvent être “sur mesure” pour répondre aux besoins spécifiques des clients, grâce à une approche entièrement personnalisée des investissements, des actifs non traditionnels et de l’opportunité transfrontalière.

OneLife RoadShows Crowd

Sur la route, à la rencontre de nos (futurs) partenaires

En mars et avril, l’équipe de OneLife composée d’experts des marchés ibériques et d’Amérique latine, en étroite collaboration avec des cabinets d’avocats de renommée internationale, a organisé plusieurs roadshows ayant pour objectif d’expliquer les avantages de l’assurance-vie luxembourgeoise pour des clients qui résident dans ces régions et de montrer l’expertise de OneLife quant à offrir des solutions solides à cette clientèle.   

Les roadshows ont démarré en Suisse et au Luxembourg, centres bancaires internationaux, et se sont clôturés au Portugal et en Espagne, pays dans lesquels OneLife et ses partenaires juridiques ont pu démontrer l’intérêt de l’assurance-vie en tant qu’outil de planification patrimoniale efficace pour des clients fortunés mobiles ainsi que leurs familles.

Wim Dieryck, Chief Commercial Officer chez OneLife:

“L’Espagne, le Portugal et l’Amérique latine sont des marchés importants pour OneLife. La mobilité croissante des familles, les situations complexes qui peuvent survenir lorsque des membres d’une même famille ou d’une famille recomposée résident dans des juridictions différentes, la grande diversité des avoirs détenus par la personne fortunée, tout cela signifie que la gestion des avoirs doit évoluer et qu’il faut adopter une approche globale. L’assurance-vie est une solution idéale pour répondre à cette complexité, pour aider des familles internationales à gérer, protéger et transférer leur fortune d’une manière efficace et flexible. »

 

 

Plus proche de chez vous – les bénéfices de l’assurance-vie pour les résidents français et leurs familles

Outre le fait d’être leader sur le marché belge, OneLife s’engage résolument à servir ses clients fortunés et leurs familles en France, leur offrant les bénéfices d’un contrat d’assurance-vie luxembourgeois comme outil solide et flexible de gestion de fortune. Nous avons récemment annoncé le lancement du contrat d’assurance-vie luxembourgeois 100% digital sur le marché français, grâce à une collaboration avec un des acteurs FinTech français principaux: Advize. Les conseillers financiers indépendants en France pourront bientôt souscrire un contrat d’assurance-vie luxembourgeois de OneLife pour leurs clients via un processus entièrement digital d’on-boarding.

OneLife RoadShows France Table des intervenants

Première “Matinée d’Affaires” à Paris

Un premier évènement a eu lieu le 12 avril à Paris, rassemblant un panel d’orateurs de renommée pour une matinée d’échange de connaissances et un débat :

  • Benoist Lombard, Président, Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine (CNCGP) et Président de Witam Multi Family Office
  • Philippe Parguey, Directeur Général du développement, Nortia, et,
  • Marc Stevens, CEO, OneLife

 

La discussion a démarré sur un aperçu du régime luxembourgeois de protection de l’investisseur, un des plus robustes dans l’UE. De par le « Triangle de Sécurité » et la notion de “Super privilège”, les investisseurs sont entièrement protégés au Luxembourg lorsqu’ils détiennent un contrat d’assurance-vie, en cas de faillite ou d’autre manquement de la part de la compagnie d’assurance.

Marc Stevens:

« Les familles fortunées et très internationalisées ont un réflexe immédiat de risk management et de ce que cela signifie pour leur richesse. Cela implique qu’elles vont regarder la solvabilité d’un assureur, mais aussi les liquidités disponibles dans la compagnie d’assurance. Le secret professionnel et la protection des données sont aussi des atouts auxquels les familles sont très sensibles. »

 

Et Benoist Lombard d’ajouter:

« En cas de défaillance de la compagnie d’assurance, faillite ou autre, l’autorité de contrôle luxembourgeoise est là pour s’assurer que ses titres seront restitués à l’épargnant. Mais cette sécurité est l’ultime garantie : le client – et son courtier – doit aussi regarder d’autres éléments dont les ratios de solvabilité de la compagnie d’assurance. »

 

OneLife matinée d'affaires Paris

« La portabilité, simplifiée » était le second sujet de la matinée, expliquant la mobilité croissante des avoirs financiers dans un environnement réglementaire et digital constamment en évolution.

Dixit Marc Stevens:

«La portabilité s’articule autour de la législation locale en vigueur dans le pays de résidence du client. Un déménagement d’une juridiction vers une autre, peut dès lors avoir un impact considérable sur le traitement du contrat d’assurance-vie, notamment fiscal et successoral. Mais les intermédiaires ont-ils la capacité de suivre leurs clients dans le monde entier ? Ils doivent, pour cela, avoir les agréments et le savoir-faire nécessaires. »

A propos de la DDA (Directive sur la Distribution d’Assurance), Philippe Parguey fait le commentaire suivant:

«En Europe, la DDA va permettre à un contrat d’être plus facilement transféré entre deux intermédiaires. Ce qui sera également intéressant pour transférer l’épargne acquise d’une compagnie d’assurance à une autre. » Il ajoute : « Et, toujours concernant le transfert de contrat : dans l’hypothèse où nous recevrons des transferts de clients à des compagnies intermédiaires avec lesquelles nous n’aurons encore jamais travaillé, il faudra alors mettre en place un accord de distribution. »

 

Le dernier thème de la matinée, était le transfert de richesse dans un contexte transfrontalier. De plus en plus de particuliers et de familles s’expatrient, comment dès lors leur fortune peut-elle être transférée sans souci et ce en prenant en considération les situations souvent complexes et l’approche multi-juridictionnelle ?

Marc Stevens continue:

“La digitalisation permet une interaction optimisée entre le partenaire, son client et l’assureur. Ce triangle de communication peut être optimisé de façon spectaculaire, de même que nos process en interne. Les outils digitaux nous permettent d’être plus efficaces et de faire moins d’erreurs tout en assurant au client une plus grande transparence. »

 

 

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Ibérie/Amérique latine – Roadshows à Zürich, Genève et Luxembourg: ce qu’il faut en retenir – 2ième partie

OneLife a organisé en mars une série d’événements à Zurich, Genève et Luxembourg, pour présenter les solutions OneLife pour la péninsule ibérique et l’Amérique latine. Nous avons eu le privilège de collaborer avec certains des meilleurs avocats du Mexique, du Pérou, de la Colombie, du Portugal, de l’Espagne et du Brésil.

Au cours de ces événements, un panel a été spécialement consacré aux opportunités et aux défis auxquels le Brésil est confronté lorsqu’il s’agit de détenir une police d’assurance-vie étrangère ainsi qu’à l’utilisation d’un tel produit comme solution transfrontalière pour les Brésiliens expatriés au Portugal. D’autres panels se sont également intéressés aux opportunités transfrontalières au Portugal, en raison du nombre d’expatriés qui s’y sont installés au cours des dernières années, attirés par le régime de résident non habituel (RNH).

 

Brésil

Le panel brésilien était composé de Priscila Stela Mariano da Silva du cabinet d’avocats Pinheiro Neto au Brésil et de Filipe Romao du cabinet d’avocats Uria Menendez au Portugal. Priscila a lancé la discussion en expliquant que les personnes domiciliées au Brésil ne sont légalement pas autorisées à acheter ni à détenir directement une assurance-vie étrangère.

En tenant compte de cette règle générale, le panel a remarqué que ces restrictions étaient spécifiquement imposées à des personnes physiques et des entités morales résidentes/domiciliées au Brésil. Par conséquent, en se basant sur le principe de territorialité du droit brésilien, il n’est pas interdit aux sociétés étrangères d’acheter une couverture d’assurance auprès de compagnies d’assurance étrangères, même si une partie des risques est située au Brésil. Dans ces conditions, une personne pourrait très bien souscrire un contrat d’assurance-vie en étant résident fiscal à l’étranger, avant de s’installer au Brésil. De la même manière, une société d’investissement privée a la possibilité de souscrire un contrat d’assurance-vie couvrant les risques liés aux personnes physiques qui résident au Brésil.

Par ailleurs, Filipe a souligné que l’intérêt des Brésiliens pour l’expatriation au Portugal n’avait cessé de croître au cours des dernières années et que ces personnes étaient, après leur installation, habilitées à souscrire un contrat d’assurance-vie en tant que résidents fiscaux portugais. Filipe a attiré notre attention sur le fait que de nombreux Brésiliens expatriés au Portugal continuent de détenir des structures offshores dans des paradis fiscaux, en raison de l’absence de règles solides concernant les sociétés sous contrôle étranger ainsi qu’en matière de transparence au Brésil. Il a néanmoins averti que la détention de structures de ce type risquait d’être problématique au Portugal, dans la mesure où les paiements en provenance de ces juridictions reçus de résidents portugais risquaient d’être lourdement imposés (35 %). Ces clients doivent donc s’adresser à un conseiller fiscal avant de s’expatrier afin de déterminer si ces structures doivent être domiciliées ou démantelées.

 

Portugal

Sara Zad de Carnegie Investment Bank en Suède et Marta Duarte du cabinet d’avocats Cuatrecasas au Portugal participaient au panel portugais et ont évoqué les opportunités transfrontalières des citoyens suédois s’expatriant au Portugal.

Sara a donné un aperçu du cadre légal et fiscal d’un contrat d’assurance-vie en Suède et a partagé avec nous son expérience avec des clients suédois s’expatriant au Portugal, sachant que les clients présentant ce profil ont tendance à considérer le Portugal comme leur nouvelle juridiction de résidence fiscale. Elle a également décrit leur type habituel de portefeuille d’actifs/d’investissements. Sara a également remarqué qu’au vu des évolutions récentes de la fiscalité internationale comme l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS) et les normes communes de déclaration (CRS), les clients suédois privilégient les contrats d’assurance-vie au détriment des trusts et d’autres structures offshore.

Enfin, compte tenu de l’intérêt croissant des expatriés pour le Portugal en raison du RNH, Marta nous a présenté les principales caractéristiques et le cadre de ce régime, la manière dont un contrat d’assurance-vie serait traité dans ce régime fiscal ainsi que les points que les clients doivent prendre en compte avant de s’expatrier au Portugal.

 

Nous tenons à remercier tous nos partenaires qui ont assisté à cet événement ainsi que notre panel de conférenciers internationaux.

 

Si vous n’avez pas pu assister à nos roadshows et si vous souhaitez recevoir des informations sur les opportunités dans la péninsule ibérique et en Amérique latine, n’hésitez pas à nous contacter. Nous espérons vous voir à nos prochains événements !

 

  Taïza Ferreira, Senior Wealth Planner for Latam markets, chez OneLife

 Gonzalo Garcia-Perez, Wealth Planner Manager for Iberia and Latam markets, chez OneLife

 

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