≠Réussir son ≠Expatriation: la réalité de l’expatriation

Le chemin qui mène à l’expatriation peut être long et semé d’embûches, mais les futurs expatriés ont souvent l’impression d’être parfaitement préparés à vivre pleinement leurs aventures à l’étranger.

Leurs attentes sont conformes aux expériences réellement vécues par leurs prédécesseurs qui ont déjà emprunté ce chemin.

49 % des futurs expatriés espèrent découvrir de nouvelles cultures et, en effet, 45 % d’entre eux confirment que leur déménagement leur a ouvert les portes d’un tout nouveau monde d’expériences culturelles !

L’osmose entre les espoirs et la réalité vécue par les HNW qui se sont expatriés montre bien que le parcours de l’expatriation peut être particulièrement enrichissant sur le plan du développement personnel et de la qualité de vie globale.

Pour en savoir plus sur la manière dont les HNW vivent leur parcours d’expatriation (ou de quelle manière ils pensent l’avoir vécu !), cliquez ici pour télécharger l’e-book sur le parcours de l’expatriation.

Indépendantisme en Europe et protection des épargnants ; les réponses pertinentes de l’assurance-vie souscrite conformément au principe de libre prestation de services

Même si l’Écosse a lancé un processus de consultation populaire dans un cadre constitutionnel et avec l’accord de l’État membre historique, d’autres mouvements tels que ceux qui existent en Catalogne se concentrent sur des campagnes politiques hors de tout cadre constitutionnel, allant à l’encontre des positions nationales et européennes, ce qui exacerbe l’incertitude juridique et l’instabilité financière.

Le contexte historique, le cadre juridique et le degré d’avancement de chacun de ces mouvements diffèrent. Il est pratiquement impossible de prédire quels scénarios s’appliqueront à ces politiques-fictions. À ce stade, il semble peu probable que les actuels mouvements indépendantistes puissent être viables hors de tout processus constitutionnel entériné par l’Union européenne et, par-dessus tout, hors de toute négociation avec l’État membre historique, ce qui impliquerait l’adhésion à l’Union européenne dans le sillage de cette prise d’indépendance.

Il est cependant intéressant de réfléchir aux normes qui s’appliqueraient et aux mécanismes qui pourraient être mis en place pour atténuer l’instabilité et l’incertitude juridique engendrées par ces phénomènes.

Notons que même si l’Union européenne n’a, en théorie, pas de rôle à jouer dans ces processus indépendantistes, la législation européenne continuerait de s’appliquer même après une sécession. De plus, certains principes et mécanismes préexistants au titre de la législation européenne peuvent contribuer à la protection des épargnants dépassés par l’incertitude d’une sécession. Cela est parfaitement illustré par les règles actuelles en matière d’assurance-vie conformément au principe de libre prestation des services dont le Luxembourg est devenu le spécialiste incontesté au sein de l’Union européenne

La législation européenne devrait continuer à s’appliquer malgré les possibles sorties

(a) du fait de son principe de neutralité (2), si ces indépendances devaient fleurir dans l’Union européenne, son intervention n’a toutefois pas été prévue et elle doit :

(i) conserver une neutralité totale sur les questions concernant les relations politiques internes de chaque État membre,

(ii) s’assurer du respect de l’état de droit, c’est-à-dire la valeur cardinale de l’Union et, de ce fait, ne pas entériner ou donner effet à des initiatives contraires à l’ordre constitutionnel d’un État membre.

(b) L’indépendance effective d’un territoire n’entraînerait pas automatiquement son adhésion à l’Union européenne et cela constitue un autre paradoxe (tous les États membres doivent en effet voter à l’unanimité en faveur de l’intégration de ce nouvel État dans l’Union). Toutefois, 85 % de la législation de certains États membres (et donc des régions potentiellement sécessionnistes) sont issus de la législation européenne.

En conséquence, même si elles sont devenues indépendantes, ces nouvelles entités continueraient sans aucun doute à respecter cette législation par choix ou par nécessité, alors qu’il n’existe aucune garantie qu’elles soient membres de l’Union européenne (ou de l’Espace économique européen), surtout celles qui ont fait le choix de la sécession. L’adhésion à l’AELE (Association européenne de libre-échange) dont les membres appliquent également la législation européenne (pour les 4 principales libertés) pourrait également être une possibilité, mais une fois encore rien n’est garanti.

Mécanismes de protection des épargnants dont les contrats ont été souscrits conformément au principe de libre prestation des services

Il est intéressant de constater que le droit européen contient des principes et des mécanismes abordant la question de la déstabilisation financière et de l’incertitude juridique engendrées par de telles indépendances, notamment en matière de protection des investisseurs-épargnants.

Cela vaut surtout pour les épargnants qui ont fait le choix de l’assurance-vie conformément au principe de libre prestation des services dont le Luxembourg est devenu le spécialiste incontesté au sein de l’Union européenne.

Même si les objectifs premiers de ces mécanismes n’étaient pas de remédier à l’instabilité associée aux conséquences d’une indépendance, ils n’en demeurent pas moins pertinents face à l’instabilité et à l’incertitude juridique liées à une indépendance qui indubitablement affectera non seulement la région sécessionniste mais aussi l’État historique, voire la zone géographique proche.

Les risques auxquels sont confrontés les investisseurs-épargnants résidant dans des régions sécessionnistes sont globalement doubles :

(i) le risque de déstabilisation financière des institutions bancaires situées dans la région indépendante ou dans l’État historique du fait de mesures (plus ou moins pérennes) de restriction de l’accès à leur épargne, des mesures que l’on désigne sous le nom de « corralito » en référence aux mesures strictes de restriction de l’accès aux liquidités mises en place par les autorités argentines en 2002 ou celles mises en place en Grèce en 2015. Ce risque s’accompagne d’un risque de conversion forcée des actifs dans une monnaie qui serait sans aucun doute fortement dévaluée.

À cet égard, la protection offerte par l’assurance-vie souscrite conformément au principe de libre prestation de services est remarquable :

L’un des atouts fondamentaux des contrats d’assurance-vie dans ce domaine est le fait que ces investissements sont moins susceptibles de faire l’objet de mesures de restriction de l’accès que les dépôts sur les comptes courants ou les comptes de titres des institutions bancaires.

En outre, dans le cas des contrats conclus conformément au principe de libre prestation des services, ces actifs ne sont pas situés dans le pays à l’origine de ce type de mesures mais sont la propriété d’assureurs implantés hors de la région indépendante ou de l’État membre historique. Cette double protection réduit le risque de voir ces contrats faire l’objet de telles mesures de restriction.

De plus, le rachat partiel des contrats d’assurance-vie peut être envisagé à l’égard des comptes de dépôt des preneurs d’assurance résidant dans l’Union européenne mais hors de la zone géographique touchée par la sécession (et, de préférence, auprès de banques qui n’ont pas d’activités ou ne sont pas agréées dans la région sécessionniste).

Les atouts plus spécifiques de l’assurance-vie luxembourgeoise :

bénéficient de la stabilité et de la fiabilité d’assureurs implantés au Luxembourg
désignent une banque dépositaire implantée dans un pays autre que le pays de résidence du preneur d’assurance (ou le pays d’origine ou la zone géographique proche qui pourrait être déstabilisée), ce qui offre des garanties de stabilité et de solidité
bénéficient de la ségrégation/du cantonnement des actifs qui figurent hors bilan dans la comptabilité de la banque
bénéficient d’une protection des actifs qui, en principe, ne peuvent pas faire l’objet de saisie, de gage forcé…

(ii) l’incertitude juridique importante engendrée par une sécession, puisque le nouveau cadre normatif en vigueur devrait soit être élaboré à partir de zéro soit, plus probablement, être créé en associant la législation européenne et de nouvelles mesures mises en place par la nouvelle entité indépendante.

Dans ce cas précis, l’assurance-vie offre également, conformément au principe de libre prestation des services, des solutions fiables :

Dans le cas des contrats d’assurance-vie souscrits conformément au principe de libre prestation des services, il pourrait être remédié à cette insécurité grâce à la possibilité offerte par le droit européen de choisir, comme droit applicable, le droit de la nationalité du preneur d’assurance. À l’origine créée pour protéger les travailleurs européens migrants, cette option (dès le départ ou en cas de sécession) permettrait indubitablement aux ressortissants de l’État membre continuant à résider dans la nouvelle entité indépendante de se voir appliquer des normes familières (l’exercice de cette option pendant la durée du contrat devrait être possible tant que les droits d’une tierce partie ne sont pas remis en cause, ce qui ne devrait pas être le cas lors d’un retour au droit applicable d’origine ou à tout droit similaire).

De plus, l’assureur-vie agissant conformément au principe de libre prestation de services reste soumis à la supervision de son organisme de régulation local et aux règles régissant l’éligibilité des actifs conformément au droit qui lui est applicable. Cela résout une grande partie de l’incertitude juridique engendrée par l’indépendance.

La possibilité est bien entendu offerte à l’entité indépendante d’invoquer la protection de son ordre public pour prendre des mesures plus restrictives (gel des actifs, saisies, etc.) qui sont susceptibles d’affecter les actifs, les contrats ou les comptes des épargnants, mais du fait de l’absence de reconnaissance internationale, cet ordre public ne pourrait probablement pas se matérialiser. En outre, il en résulterait sans aucun doute des recours en justice, surtout si ces mesures étaient pérennes et contraires à la protection des intérêts des épargnants.

Comme évoqué dans l’introduction, les mouvements sécessionnistes ont peu de chance d’aboutir s’ils n’interviennent pas dans le respect d’un cadre constitutionnel entériné par les pouvoirs publics locaux et l’Union européenne. Toutefois, lors de la souscription d’un contrat d’assurance-vie, il serait judicieux de réfléchir aux avantages que la réglementation et les mécanismes européens actuels peuvent apporter au preneur d’assurance en tant qu’épargnant en termes de stabilité financière et de sécurité juridique. Un contrat d’assurance-vie souscrit conformément au principe de libre prestation de services, dont le Luxembourg est le spécialiste incontesté, peut atténuer la majeure partie des risques engendrés par les velléités indépendantistes et, plus généralement, par les crises financières, l’instabilité politique et l’incertitude juridique que cela engendre à l’échelle locale.

Un article rédigé par Antonio Corpas, General Counsel chez OneLife.

(1) Les îles Féroé danoises ne font pas partie de l’Union européenne.

(2) Article 4 paragraphe 2 du Traité de l’Union européenne : L’Union respecte l’égalité des États membres devant les traités ainsi que leur identité nationale, inhérente à leurs structures fondamentales politiques et constitutionnelles, y compris en ce qui concerne l’autonomie locale et régionale Elle respecte les fonctions essentielles de l’État, notamment celles qui ont pour objet d’assurer son intégrité territoriale, de maintenir l’ordre public et de sauvegarder la sécurité nationale. En particulier, la sécurité nationale reste de la seule responsabilité de chaque État membre.

≠Réussir son ≠Expatriation: place à la nouveauté !

Les gestionnaires modernes de patrimoine doivent proposer plus qu’une simple relation forte à leurs clients. Pour les fidéliser, ils doivent disposer des connaissances précises leur permettant de répondre aux besoins et aux objectifs internationaux de leurs clients.

Nous avons constaté que ce sont plus particulièrement les personnes fortunés de moins de 35 ans qui sont les plus susceptibles de changer de gestionnaire de patrimoine en cas de départ à l’étranger. Absence de fidélité ?

Absence d’attachement ?

Pas forcément ! Beaucoup des membres fortunés de la génération Y ont tout simplement l’impression que leur gestionnaire dans leur pays d’origine ne sera pas en mesure de comprendre toute la complexité de leurs objectifs internationaux. Il est intéressant de constater que 65 % des Baby-Boomers expatriés ne changeront pas de gestionnaire de patrimoine. Ils pensent qu’une nouvelle relation créée à l’étranger ne sera jamais aussi forte que celle qu’ils ont actuellement.

Retrouvez les conclusions de notre toute dernière étude : «≠Réussir son ≠Expatriation: le parcours de l’expatriation.»

Marc Stevens et Wim Dieryck, respectivement CEO et CCO de OneLife, posent la question de l’avenir de la distribution d’assurances-vie à la conférence organisée par Wolters Kluwer

OneLife était sponsor de la 5^ième édition de la BIC (Belgian Insurance Conference) organisée par Wolters Kluwer au Aula Magna à Louvain-la-Neuve en Belgique le 21 novembre dernier à laquelle s’étaient enregistrés quasi 500 participants.

Marc Stevens et Wim Dieryck, respectivement Chief Executive Officer et Chief Commercial Officer de OneLife, y ont également présenté : « Digitalisation et conseil personnalisé, l’avenir de la distribution d’assurances-vie ».

Les biographies des orateurs, le programme complet ainsi que les photos de cet évènement sont disponibles sur https://belgian-insurance-conference.wolterskluwer.be/fr/

≠Réussir son ≠Expatriation: manuel du patrimoine international

Les HNW européens savent ce qu’ils veulent, en particulier pour tout ce qui touche à la gestion de leur patrimoine. Confiance, sécurité et stabilité sont indispensables. Ces éléments revêtent une importance encore plus grande pour les HNW qui s’installent dans un pays étranger avec une législation fiscale différente.

Afin de mieux comprendre leurs préférences, nous avons demandé à des Européens expatriés et non expatriés quelles étaient les caractéristiques qu’ils estiment ou estimaient nécessaires dans une proposition de gestion de patrimoine. Dans les deux groupes, la qualité du service s’est révélée être le facteur le plus important dans les relations avec une société de gestion de patrimoine.

Il est intéressant de noter que les baroudeurs fortunés ont tendance à plus rechercher des offres connectées que leurs homologues qui prennent la décision de rester vivre dans leur pays d’origine. Par opposition, les non expatriés recherchent des sociétés qui proposent des services de suivi des performances des investissements de première qualité.

Plus de données en cliquant sur le lien : ici.

Le feu d’artifice digital de fin d’année de OneLife !

En 2016, OneLife s’est lancée dans une transformation digitale. Elle fait donc partie des précurseurs dans un domaine où l’interaction entre l’Homme et la machine s’intensifie pour améliorer l’expérience client. Depuis, plusieurs projets ont été réalisés conformément à cette feuille de route, d’autres suivront dans les prochains mois et d’autres encore en sont au stade de preuve de concept et devraient voir le jour début 2018.

Après le lancement des Digital Days en juin 2017 dans le but d’impliquer pleinement le personnel, le petit-déjeuner Digital Days du 30 novembre sera l’occasion de mettre en avant les résultats obtenus cette année et de définir les futurs projets. Les collaborateurs issus des différents départements de OneLife participent à la mise en œuvre de l’innovation digitale afin d’améliorer l’expérience des partenaires et des clients et, ce faisant, apprennent les techniques qui leur permettront d’être compétitifs dans le monde de demain.

Chez OneLife, la formation et le développement sont également entrés dans l’ère du numérique avec le lancement en septembre de la plateforme de formation Lynda.com de LinkedIn. Cet outil qui propose plus de 10 000 formations en ligne, encourage les collaborateurs à suivre régulièrement des cours dans toutes les disciplines avec une certification à la clef.

Il était une fois une année digitale. Quels résultats ont-été obtenus ?

Agrégation des données

OneLife a collaboré étroitement avec Harvest, le leader français de l’agrégation de données, afin de proposer à ses conseillers financiers indépendants en France ce nouveau service qui présente l’avantage de leur offrir une vue d’ensemble des positions en portefeuille de chacun de leurs clients. Cette initiative s’inscrit dans une démarche digitale globale à laquelle viendront s’ajouter d’autres projets d’agrégation de données. OneLife est maintenant en mesure de supporter entièrement le format Penelop, ce qui nous permettra dans les prochaines semaines d’étendre notre partenariat avec d’autres agrégateurs présents sur le marché. De plus, nous avons récemment mis en place un service de B2B qui permet à nos partenaires de se connecter en temps réel à notre plateforme afin de consulter l’ensemble des informations disponibles sur leur portefeuille respectif.

Ce projet a été réalisé en un temps record grâce à une collaboration particulièrement fructueuse entre OneLife et Harvest. C’est ce qui nous a permis d’intégrer ces nouveaux flux pour étendre encore l’intégration des contrats luxembourgeois dans O2S. L’intégration de ces flux s’inscrit dans un dispositif juridique et technique qui garantit la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel (masquage des données clients, protocole de transfert sécurisé, chiffrement des communications, clé d’authentification etc.).

Automatisation des processus standards

Identifier les étapes d’un processus bien défini, ce qui peut être réalisé aussi bien par des moyens automatisés, et même en améliorant les délais, la fiabilité et les rapports, est un élément essentiel qui fait partie intégrante des priorités de l’entreprise. L’automatisation de certaines parties de l’espace de travail de OneLife n’est qu’un exemple parmi d’autres. La création de courriers électroniques automatiques pour confirmer des transactions, demander des documents manquants et gérer les contrats d’assurance-vie laisse, en effet, plus de temps au Service client de la société pour traiter les questions plus complexes posées en direct par les clients et ainsi mieux gérer la relation avec nos partenaires et clients.

Il était une fois une année digitale. Qu’est-ce qui va se passer dans un avenir proche ?

Plusieurs initiatives digitales devraient être lancées dans les prochaines semaines.

Pour les états des portefeuilles en fin d’année 2017, la société a mis en place un processus de dématérialisation, qui permet au preneur d’un contrat d’assurance et à son intermédiaire de les consulter directement sur le portail sécurisé de la société, youroffice, au lieu de les recevoir au format papier par courrier. Le fichier PDF peut être téléchargé et conservé à titre de référence par la suite. L’état du portefeuille ainsi dématérialisé a la même valeur juridique que le formulaire imprimé. Efficacité, sécurité et rapidité sont donc les maîtres mots de ce nouveau procédé sans papier.

L’accélération du processus d’intégration des clients via l’automatisation des contrôles KYC (Know Your Customer – Connaître Son Client) et AML (Anti Money Laundering – Lutte Contre le Blanchiment d’argent) a passé la phase d’essai et devrait être lancée sous peu. La RegTech, plus largement connue sous le nom de technologie réglementaire, fournit à l’équipe Compliance/Conformité un outil efficace pour gérer les contrôles puis élaborer une recommandation. L’équipe peut ensuite intervenir pour procéder à d’autres contrôles ou intégrer les clients. Tout cela accélère nettement le processus par rapport à l’époque où toutes les étapes étaient effectuées manuellement. OneLife s’est également associée à KYCTech, une start-up luxembourgeoise, afin d’élaborer une preuve de concept pour cette plateforme. Le service sera déployé en février.

OneLife a également lancé une application OneLife OneApp pour ses partenaires en Belgique en 2016, puis l’a mise à disposition de ses autres partenaires en août 2017. La prochaine étape sera de la proposer à tous les clients OneLife à partir de décembre. Cette application permet d’accéder en temps réel à tous les portefeuilles en ligne dans un environnement sécurisé et de suivre les opérations et les éléments en suspens. Les partenaires et clients de OneLife ont ainsi la certitude de pouvoir suivre leur portefeuille et d’y accéder 24 heures/24 et 7J/7.

Dernier volet de la digitalisation de son processus d’intégration et de son offre de services, OneLife lancera une fonction de signature électronique au premier trimestre 2018. Il permettra à nos partenaires et clients disposant d’un accès à youroffice et yourassets de signer électroniquement, ce qui supprimera le processus fastidieux de signature physique sur les changements et compléments dans un premier temps avant d’être par la suite appliqué à d’autres opérations.

Il était une fois une année digitale. Que va-t-il se passer l’année prochaine ?

OneLife innove également dans le domaine de la RPA (Robotic Process Automation – Automatisation Robotique des Processus). Des Bots ont déjà été lancés en 2017 et servent déjà l’entreprise. Un déploiement à plus grande échelle est prévu pour 2018.

En tant que pionnier du digital, OneLife utilise son approche AGILE interne pour identifier et mettre en œuvre rapidement le changement au sein de son entreprise. Du concept à la réalisation, la transformation digitale de la société n’est pas une simple promesse, mais une réalité. Nous vous invitons à consulter cet espace ultérieurement pour de plus amples informations.

≠Réussir son ≠Expatriation: l’esprit d’un HNW expatrié

Les besoins financiers d’un HNW évoluent en permanence en fonction de ses objectifs personnels. Si vous y ajoutez un départ à l’étranger, le mélange peut devenir détonant. Les gestionnaires de patrimoine doivent s’assurer qu’ils s’adaptent aux objectifs individuels et évitent ainsi d’adopter une approche universelle lorsqu’ils proposent des solutions à leurs clients.

Au cours de nos récentes études, nous avons identifié plusieurs personnalités types chez les individus fortunés. En comprenant les caractéristiques spécifiques, les traits de caractère et les objectifs financiers qui différencient un investisseur fortuné d’un autre, nous avons pu déterminer de quelles façons les gestionnaires de patrimoine peuvent fournir des solutions sur-mesure à toute leur clientèle.

Nous avons demandé à des investisseurs européens de quelle manière ils résumeraient leur dernière expatriation. Leurs réponses ont été à la fois positives et négatives.

Les HNW européens ont déclaré que leur déménagement à l’étranger avait été une expérience à la fois enthousiasmante, stimulante et audacieuse. En gardant bien ceci à l’esprit, quel ton les gestionnaires de patrimoine doivent-ils adopter dans la communication et quelles solutions spécifiques doivent-ils proposer afin de s’adapter aux obstacles auxquels les clients expatriés ne manqueront pas d’être confrontés à l’étranger ? Comment conserver la relation qui a été tissée avec les clients lorsqu’ils quittent leur pays d’origine ?

Plus d’informations dans les conclusions de notre étude… ici.

L’ISF est mort, vive l’IFI?

Entre le 17 octobre et le 10 novembre 2017, l’Assemblée Nationale a examiné le projet de loi de finances pour 2018. Celui-ci introduit un nouveau Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) pour tous les livrets et placements financiers mobiliers, en ce compris l’assurance-vie, de façon rétroactive à compter du 27 Septembre 2017.

Le terme de PFU vient de l’anglicisme « Flat Tax », assez répandu en Grande Bretagne et aux Etats Unis. En France, le PFU est une méthode d’imposition innovatrice appliquant un taux uniforme à une large catégorie de situations différentes et de sources de revenus.

Le système français personnalise habituellement l’imposition à la situation individuelle et selon le type de revenu. Il s’agit donc ici d’un changement important dans l’approche fiscale présent dans le programme présidentiel d’Emmanuel Macron.

L’idée sous-jacente est de simplifier la taxation du capital des résidents français par l’application d’un taux unique applicable à une palette complète de livrets, d’investissements et de revenus :

par l’application d’un taux unique à tous les revenus financiers
pour éviter la complexité de l’application de l’impôt sur le revenu pour différentes catégories de revenus financiers (intérêts, dividendes, plus-values…)

Le taux du PFU est fixé à 30% soit :

14,5% de prélèvement forfaitaire et 15,5% de prélèvements sociaux jusqu’au 31 décembre 2017 et
12,8% de prélèvement forfaitaire et 17,2% de prélèvements sociaux à compter du 1^er janvier 2018

Ce PFU est applicable à tous les placements financiers détenus par des résidents français à compter du 1^er janvier 2018 et pour l’assurance-vie, rétroactivement, à partir du 27 septembre 2017.

Cependant, ne sont pas concernés par ce PFU :

Les livrets réglementés (livret A, livret développement durable et solidaire) ainsi que les produits d’épargne exonérés d’impôt sur le revenu (plan d’épargne entreprise, plan d’épargne retraite…)
Les placements fortement investis en actions comme le plan d’épargne en actions (PEA). Une exception qui s’inscrit en cohérence avec un des objectifs du gouvernement qui est de favoriser l’investissement dans l’économie réelle
Les revenus fonciers qui sont cependant impactés par le projet de réforme de l’impôt sur la fortune en un impôt sur la fortune immobilière

Ainsi ni l’assurance-vie ni les livrets bancaires (PEL y compris) ne sont exemptés du PFU.

Du fait d’un imbroglio gouvernemental et du peu de clarté du projet de loi, les contribuables et les titulaires de contrats d’assurance-vie craignaient d’être confrontés à une taxation plus élevée pour les contrats existants. L’imposition forfaitaire de 30% était censée s’appliquer aux contrats d’assurance-vie de plus de 150 000€ pour une personne seule et 300 000€ pour un couple.

Heureusement, deux amendements gouvernementaux sont venus préciser le régime PFU.

Ainsi concernant l’assurance-vie, tous les contrats souscrits avant le 27 septembre 2017, seront imposés aux taux en vigueur, suivant la durée de détention du contrat. Si le titulaire fait des versements complémentaires, le PFU sera applicable et le taux de 24,7 % pourra être appliqué dès le 1^er janvier 2018 pour la part de primes payées sous les 150 000 € pour une personne seule et 300 000 € pour un couple. Les contrats souscrits après le 27 septembre 2017 seront soumis au PFU peu importe la durée ou la valeur du contrat.

Jusqu’à présent, l’application de l’impôt sur les prélèvements pour les contrats d’assurance-vie, dépendait de la durée de détention du contrat et si le titulaire optait pour un prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) ou pour l’impôt sur le revenu. Le taux de prélèvement diminuait en fonction de la durée de la manière suivante:

Application d’un taux de 50,5% de PFL avant 4 ans de détention (35% de prélèvement et 15,5% de contributions sociales)
Application d’un taux de 30,5% de PFL entre 4 ans et 8 ans de détention (15% de prélèvement et 15,5% de contributions sociales)
Application d’un taux de 23% de PFL après 8 ans de détention (7,5% de prélèvement et 15,5% de contributions sociales)

Ces taux vont augmenter respectivement à 52,2%, 32,2% et 24,7% à compter du 1^er janvier 2018 en raison de l’augmentation du taux des contributions sociales.

Il est donc à noter que le nouveau régime fiscal du PFU est plus favorable à court terme que le régime du PFL sauf pour les contrats de plus de 8 ans.

Il est conseillé de garder les contrats existants jusqu’au terme des 8 ans de détention, sans faire de nouveaux versements complémentaires à ceux-ci après le 27 septembre 2017. Les nouveaux contrats devraient être souscrits après le 27 septembre 2017 pour toute nouvelle prime versée, afin que les titulaires bénéficient des taux d’imposition les plus bas possibles couvrant toutes les primes qu’ils ont investies dans des contrats d’assurance-vie de plus de 150 000 € pour une personne seule et de 300 000 € pour un couple.

Cela permettra de bénéficier à la fois de la plus faible taxation sous l’ancien régime et de la plus faible taxation sous le nouveau régime. OneLife serait heureux de vous accompagner dans ce changement.

Remplacement de l’ISF par l’IFI

Adopté en première lecture à l’Assemblée Nationale, le projet de loi de finances viendrait remplacer l’ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune) par un Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI). Tour d’horizon.

L’ISF taxe les patrimoines de plus de 1,3 million d’euros selon un taux progressif lié à la fortune. L’IFI viendrait remplacer l’ISF avec les mêmes seuils et taux que l’ISF.

La base taxable (les actifs faisant l’objet de l’impôt) serait par contre profondément modifiée!

Exit donc tous les actifs financiers (dont les assurances-vie), mais aussi forêts, œuvres d’art, actifs immobiliers liés à l’activité professionnelle et locations meublées (mais uniquement sous le régime du loueur en meuble professionnel). Par contre, et malheureusement, les parts de SCPI (Société Civile de Placement Immobilier) ou OPCI (Organisme de Placement Collectif en Immobilier), mêmes détenues sur un contrat d’assurance-vie et tous les autres actifs immobiliers, sont inclus dans le périmètre de ce nouvel impôt!

Heureusement, l’abattement de 30% de la valeur de la résidence principale serait maintenu. Revers de la médaille : l’usufruitier et le nu propriétaire seraient désormais redevables à hauteur de leur part fiscale respective et non plus l’usufruitier seulement.

Le projet a été transmis au Sénat qui ne voit pas forcément ces changements d’un bon œil, un rapport du 9 novembre 2017 ayant titré ce changement d’incohérent et favorisant une stratégie anti-économique!

Il s’agirait pourtant d’une économie non négligeable d’impôt pour nombre de foyers fortunés français mais viendrait faire pâtir un secteur qui crée 18% de la richesse nationale et 8% des emplois! Autant dire que les débats ne sont pas finis entre une Assemblée acquise au projet du président élu et un Sénat majoritairement opposé à celui-ci.

Ce changement viendrait encore renforcer l’intérêt inégalable de l’assurance-vie luxembourgeoise pour des résidents français et OneLife tiendra ses partenaires informés des évolutions en la matière afin de guider leurs clients à travers ces changements.

Article écrit par Jean-Nicolas Grandhaye

≠Réussir son ≠Expatriation: les confidents des HNW

Le stress et l’inquiétude vont inévitablement de pair avec un changement important. Pour les expatriés qui bouleversent leurs vies en déménageant à l’étranger, il est essentiel d’être bien accompagnés. Parmi les 280 expatriés européens que nous avons interrogés, 44 % demandent conseil à leurs collègues.

Toutefois, beaucoup ont indiqué que les conseils les plus utiles avaient été ceux donnés par la famille.

L’expatriation doit permettre aux gestionnaires de patrimoine de tisser des liens forts avec leurs clients. Néanmoins, ils sont, pour le moment, largement absents du processus.

Seuls 25 % des HNW qui s’expatrient demandent conseil à leurs gestionnaires de patrimoine et à peine 8 % d’entre eux les considèrent comme l’aide la plus précieuse dans ce domaine. Pour renforcer leur influence lors de ce processus, ils doivent fournir à leurs clients, qui se lancent dans une telle aventure, à la fois des conseils techniques et un accompagnement de tous les instants.

Plus d’informations sur notre récente étude: ici.

≠Réussir son ≠Expatriation: Ressenti des HNW face à l’expatriation

La décision de s’expatrier n’est pas facile à mettre en pratique, surtout sans l’aide d’un spécialiste.

Il faut tenir compte des aspects logistiques du déménagement, la planification financière, les répercussions fiscales et les conséquences sur les réseaux sociaux et professionnels. Pour certains, cela suffit à remettre en cause tout le projet d’expatriation !

Dans l’étude que nous avons récemment réalisée intitulée «≠Réussir son ≠Expatriation: le parcours de l’expatriation», nous avons demandé à des Européens fortunés qui se sont expatriés ou qui envisagent de le faire leurs véritables impressions sur l’idée de repartir à zéro dans un nouveau pays.

Ils s’accordent généralement pour dire que l’expatriation est une opportunité qui implique une certaine flexibilité. Alors que ceux qui envisagent un départ à l’étranger pensent que l’expatriation n’aura pas d’impact sur leur potentiel de création de richesses, les expatriés que nous avons interrogés étaient généralement plus fortunés que ceux qui n’étaient jamais partis.

Pour plus d’informations sur ce que pensent les expatriés fortunés, cliquez = > ici.