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La première chose à savoir concernant l’assurance-vie est qu’elle n’a pas grand-chose à voir avec le décès. Elle est devenue un instrument indispensable pour la gestion du patrimoine. Son traitement fiscal favorable et sa portabilité font d’un contrat d’assurance-vie un instrument de choix pour les clients fortunés et un outil précieux pour la planification de l’héritage et successorale ainsi que pour la gestion des actifs, l’optimisation fiscale et d’autres choses encore.

 

Lorsqu’il s’agit de gestion des actifs de grande valeur, 65 % des clients fortunés détiennent un contrat d’assurance-vie ; c’est le principal actif détenu à l’étranger pour un tiers d’entre eux. L’assurance-vie peut également jouer un rôle important pour préparer ce type de clients pour l’avenir : bien que près de la moitié (45 %) reconnaissent la nécessité d’une stratégie de transfert de patrimoine (principalement à des fins d’optimisation fiscale) et que 25 % ont rédigé un testament, seule une minorité (30 %) a mis un véritable plan en place.

 

Assurance-placement ou assurance-vie ?

La deuxième chose à connaître est la différence entre assurance-placement et assurance-vie. Bien que ces termes soient utilisés indifféremment dans de nombreuses régions du monde, si l’on s’en tient aux termes corrects et techniques, ils ne signifient pas la même chose. L’assurance-placement, comme d’autres types d’assurance largement disponibles, n’a de valeur qu’en cas de sinistre. L’assurance-vie quant à elle associe investissement et assurance : elle verse soit un minimum garanti soit son évaluation des placements, y compris la valeur cumulée des primes annuelles payées par la compagnie d’assurance-vie, au moment de son remboursement. Ces contrats visent à produire une croissance du capital à long terme en bénéficiant d’une fiscalité avantageuse.

 

Définitions et terminologie

Assurance -placement= un contrat entre une compagnie d’assurance-vie et un souscripteur ; moyennant un paiement (prime) du souscripteur, la société s’engage à payer une somme à quelqu’un ou à quelque chose (le bénéficiaire) au décès de la personne dont la vie a été couverte (la vie assurée).

 

Assurance-vie = un contrat entre la compagnie d’assurance-vie et un souscripteur ; moyennant des paiements réguliers, la compagnie s’engage – pendant une période donnée (la ‘durée’) – à accorder une couverture d’assurance au souscripteur, en payant une somme donnée en cas de décès. À la fin de la durée, la police prend fin et n’a aucune valeur résiduelle.

 

[La rédaction de cette explication doit beaucoup au guide en ligne en matière d’assurance-placement vs assurance-vie publié par Tax Planet ; vous pouvez le lire en intégralité ici].

 

 

Contrats luxembourgeois d’assurance-vie en unités de compte : un précieux outil de planification successorale pour les family offices et leurs clients.

La « tendance mondialisante » des « Family Offices »

Bien que les Family Offices soient généralement implantés en Europe et aux États-Unis, leur couverture géographique s’étend à d’autres régions du monde, comme l’Asie du Sud-Est et l’Amérique latine, où le nombre de personnes fortunées (HNWIs – High Net Worth Individuals) et très fortunées (ultra-HNWIs – ultra-High Net Worth Individuals) augmente rapidement en raison des effets de la mondialisation et de l’expansion économique significative des économies émergentes.

Le Family Office « moderne »

Parallèlement à cette tendance « mondialisante », les Family Offices ont également élargi leurs fonctions, leurs services et leurs rôles au-delà de la planification financière traditionnelle, pour adopter une approche plus sophistiquée, complète et globale, dans le cadre de laquelle la gestion financière est combinée à d’autres intérêts et objectifs des familles qu’ils représentent. En ce sens, la planification successorale et une structuration patrimoniale appropriée sont devenues des aspects fondamentaux des rôles et des services des Family Offices, car ils leur permettent de garantir et de planifier l’avenir financier de la famille, en constituant, en sécurisant, en préservant et en transférant le patrimoine à travers les générations. En outre, le fait de fournir des services plus complexes et sur-mesure permettra indubitablement aux Family Offices de se différencier de la concurrence, sur un marché de plus en plus international et concurrentiel.

L’importance de la fiscalité

Même s’il ne fait aucun doute que les aspects fiscaux joueront toujours un rôle majeur dans la planification successorale, les Family Offices doivent comprendre que dans le contexte actuel, il convient également de prendre en compte d’autres aspects, par exemple, si des membres d’une même famille résident dans des pays différents, si des mineurs sont de futurs bénéficiaires potentiels du patrimoine familial ou bien si des membres de la famille sont en situation de handicap ou d’incapacité.

Sélectionner la structure de planification patrimoniale appropriée

Dans le monde complexe des familles fortunées et très fortunées, il n’existe pas de solution universelle. Autrement dit, les Family Offices doivent combiner différents outils de planification patrimoniale et successorale pour réaliser tous les objectifs des familles qu’ils représentent. La « boîte à outils » de planification du Family Office est traditionnellement composée de véhicules bien connus, comme des trusts, des fondations ou des sociétés. Toutefois, dans le contexte actuel de transparence et compte tenu du besoin accru de sens et de logique économique, d’autres véhicules, comme les fonds d’investissement adossés à des contrats d’assurance-vie (produits en unités de compte en Europe ou produits d’assurance-vie en gestion privée (Private placement life insurance, « PPLI ») dans le contexte américain), gagnent en popularité, dans la mesure où ils permettent aux familles de combiner gestion financière et planification successorale en un seul outil rentable et transparent.

Assurance-vie en unités de compte luxembourgeois : combiner efficacement gestion de patrimoine et planification successorale

Par exemple, avec les produits d’assurance-vie en unités de compte, les HNWIs et Ultra-HNWIs seront en mesure de choisir librement le gestionnaire financier et la banque avec laquelle ils travailleront sur leur planification d’investissement, tout en se donnant la latitude nécessaire pour concevoir un outil de planification de succession sur mesure avec des bénéficiaires multiples classés suivant différentes hiérarchies et attentes économiques.

OneLife a développé au fil des années une connaissance technique approfondie de l’assurance-vie pour ses clients privés dans de nombreux pays, notamment dans la plupart des pays d’Europe et d’Amérique latine. Notre vocation principale est de nous mettre au service des Family Offices et de leurs clients à partir de notre siège du Luxembourg, afin de mettre en œuvre des solutions globales s’appuyant sur l’outil de l’assurance-vie en unités de compte, pour combiner efficacement planification successorale et financière.

Si vous souhaitez en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter.