Introduction aux investissements non traditionnels

Le monde d’une personne fortunée peut à bien des égards être compliqué, qu’il s’agisse des questions de planification patrimoniale et successorale, de la gestion de la fiscalité à travers plusieurs juridictions ou ne serait-ce que pour concilier les aspects d’un mode de vie mobile. Pourtant, investir dans des actifs non traditionnels n’est pas aussi compliqué qu’il y paraît !

Avec la solution OneLife, les actifs non traditionnels peuvent être intégrés dans votre contrat d’assurance-vie et couvrir des investissements dans le Private Equity, l’immobilier, les véhicules de titrisation, les participations financières ainsi que la gestion du transfert de patrimoine à vos enfants.

* FIS = Fonds d’investissement spécialisé

RAIF = Reserved Alternative Investment Fund / FIAR = Fonds d’investissement alternatif réservé

SCS = Sociétés en commandite simple
SCA = Sociétés en commandite par actions

S.àr.l. = Société à responsabilité limitée
S.A. = Société anonyme

Étant donné les niveaux élevés de personnalisation et de flexibilité qu’offrent un contrat d’assurance-vie luxembourgeois, OneLife travaille avec vous afin de trouver la solution d’investissement qui vous convient le mieux. Celle qui vous permet de libérer votre potentiel de croissance et de diversifier votre portefeuille, le tout dans le cadre sécurisé de l’assurance-vie luxembourgeoise.

Les investissements non traditionnels peuvent également être combinés à des investissements traditionnels, et vous donner ainsi la possibilité de profiter d’un large éventail de classes d’actifs. Et si vous décidez de vous expatrier une ou plusieurs fois, la portabilité de votre contrat vous permet de répondre aux exigences internationales. Si vous souhaitez transmettre votre patrimoine à vos enfants selon les modalités que vous aurez définies, le faire fructifier tout en le protégeant et adopter un mode de vie mobile, un contrat d’assurance-vie OneLife est la solution idéale !

Pour découvrir comment vous pouvez investir dans des actifs non traditionnels, cliquez sur => ce lien!

#Réussir ses #Investissements

Vous pensez tout savoir sur l’assurance-vie ? En êtes-vous bien sûr(e) ?

L’assurance-vie, en plus d’être un formidable outil de planification successorale, est suffisamment flexible pour être portable d’un pays à un autre. Mais ce n’est pas tout ! Un contrat d’assurance OneLife vous offre également la possibilité de définir votre plan d’investissement personnalisé. Il peut couvrir des investissements dans des actifs traditionnels comme des actions, des obligations, des instruments du marché monétaire, des actifs non cotés, mais également des actifs non traditionnels comme le Private Equity, l’immobilier, les véhicules de titrisation, les sociétés holding… ce qui en fait une solution attrayante pour gérer votre patrimoine, le faire fructifier et le transmettre à vos enfants en toute quiétude.

Ce processus peut vous sembler complexe, mais notre mission est de le simplifier. Pour vous y retrouver dans le jargon des investissements et savoir ce qu’il signifie vraiment, consultez notre #Décodeur de jargon des investissements !

Regardez comment d’autres particuliers fortunés utilisent les actifs non traditionnels. Comme la famille Van Dewael, qui utilise son contrat d’assurance-vie pour investir dans des starts-ups et des sociétés FinTech. André et Martine Leroux qui espèrent s’expatrier sous des cieux plus cléments en investissant dans des actifs à haut rendement. Et la famille García qui assure ses arrières en investissant dans l’immobilier.

Voici quelques-unes des familles qui utilisent des actifs non traditionnels pour poursuivre leurs intérêts et réaliser leurs rêves.

Pour découvrir comment l’assurance-vie peut aider une famille, cliquez sur notre SlideShare = > ici !

TVA Nouveautés et points clés

Dès qu’on vous parle de TVA, vous êtes probablement tout de suite rebuté par le sujet et passeriez bien à quelque chose de plus intéressant?

Vous avez raison et pas raison en même temps !

La TVA, tout comme les assurances-vie, apparaît comme un sujet complexe que le commun des mortels a bien des difficultés à maîtriser, tout juste savons-nous qu’on en paye souvent et un peu partout, et avouons-le, on ne sait pas toujours pourquoi on doit en payer mais on la paye néanmoins… à tort ou à raison!

La TVA, c’est quoi ?

La TVA est une taxe, la Taxe sur la Valeur Ajoutée, invention française introduite dans la législation française en 1954 et harmonisée au niveau européen en 1967.

La TVA, pourquoi ?

Les Français ont une expression populaire qui est « En France on a pas de pétrole mais on a des idées ! ». En effet, les budgets des Etats sont toujours soumis à rude épreuve (exception faite de l’Allemagne), et les Français ont trouvé là un moyen presque indolore qui permet de faire entrer beaucoup de recettes fiscales dans les caisses de l’Etat !

En effet, les recettes fiscales sont composées de deux types d’impôts différents : les impôts directs tels que l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) ou l’impôt sur le revenu des collectivités (l’impôt sur les sociétés – IS) et les impôts indirects tels que la TVA ou la taxe sur les produits pétroliers par exemple.

En France en 2015, les impôts directs (IRPP et IS précités) représentaient respectivement 25% (69,5Mds d’euros) et 12% (33,1Mds d’euros) des recettes fiscales alors que la TVA représentait 142,6Mds d’euros récoltés soit 51% des recettes fiscales ! Et tout cela sans que vous vous en rendiez compte !

Les autres Etats européens se sont donc vite laissé convaincre d’instaurer un tel système !

Au Luxembourg, la TVA a été introduite en 1970 via les premières directives TVA alors que la Belgique en a fait un code à part entière.

La TVA, comment ça marche ?

La Taxe sur la Valeur Ajoutée s’applique à la valeur ajoutée ! Prenons un exemple avec un produit de tous les jours, votre café du matin :

Le producteur de café produit son café pour 10€, il le vend à 20€ Hors Taxes à un grossiste, sa marge est donc de 10€.

Toutes Taxes Comprises (ou TTC) le prix de vente sera de (Application du taux de TVA français de 20%) 20€ * 1,2 = 24€ soit 4€ de TVA collectée pour le producteur et payée par le grossiste.

Le grossiste le revend au détaillant pour 30€ HT, sa marge brute est donc de 10€. Il la revend pour 30€*1,2=36€. Il collecte donc 6€ de TVA après en avoir payé 4€ au producteur.

La TVA qu’il devra déclarer sera donc de 6€ collecté – 4€ payé = 2€. Ces 2€ à reverser aux autorités fiscales représentent 20% de la valeur ajoutée de 10€ du grossiste, CQFD !

Le système se perpétue à tous les niveaux de la chaîne de production jusqu’à votre achat de capsules de café, vous êtes donc le redevable final de toute la TVA payée par les professionnels ayant transformé le produit et pour ceux-ci, la taxe est quasiment indolore, tout juste doivent-ils reverser l’excédent de TVA collectée par rapport à la TVA déductible (payée sur les achats effectués).

La TVA, ça s’applique sur quoi ?

Sur pratiquement tous les produits et services de votre quotidien, votre café du matin, l’achat de la voiture/du vélo qui vous amène au travail le matin, au supermarché ou au ciné, la TVA est partout et paradoxalement vous ne vous rendez plus compte qu’elle est là!

Qu’en est-il des assurances ?

Les activités d’assurance sont des services taxables, profitant pour une grande partie de différentes exonérations. Ainsi, la facture est moins salée pour les preneurs ce qui rend encore une fois le contrat d’assurance un élément incomparable de la planification patrimoniale et successorale.

En effet, les produits et services fournis par OneLife devraient faire partie des services taxables. Cependant, l’article 44 de la loi luxembourgeoise sur la TVA exonère spécifiquement les « opérations d’assurance (…), y compris les prestations de services relatives à ces opérations et effectuées par les courtiers ou les autres intermédiaires d’assurance ».

Ainsi, tant les services de OneLife que ceux des partenaires intermédiaires agréés de OneLife sont exonérés. Il n’en est (malheureusement) pas toujours le cas pour toutes les opérations connexes au contrat d’assurance, revue de détail.

TVA et assurances, les opérations exonérées

De même que les opérations de OneLife et des intermédiaires agréés, d’autres opérations sont exonérées et inclues dans les exonérations de la loi luxembourgeoise sur la TVA, il s’agit :

de la négociation en instruments financiers
du dépôt d’espèces effectué par les banques dépositaires (mais pas le dépôt des instruments financiers)
de la gestion des Fonds Internes Collectifs, une nouveauté de 2017 et une bonne nouvelle pour les preneurs d’assurance car cela réduit les frais pour les preneurs et augmente la performance de ces fonds internes

Cependant, malheureusement toutes les opérations connexes au contrat d’assurance ne sont pas incluses dans les champs des exonérations.

TVA et assurances, les opérations taxables (=> « TVAbles »)

Le dépôt d’instruments financiers effectué par les banques dépositaires, qui bénéficie cependant d’un taux préférentiel dit « taux parking »
La gestion des instruments financiers
La gestion des Fonds Internes dédiés et des Fonds d’Assurance Spécialisés
La distribution d’assurance par des intermédiaires qui ne sont pas agréés en tant que tels

Ainsi, la gestion d’un Fonds Interne dédié est un service taxable et la TVA vient s’imputer directement sur la valeur du Fonds Interne.

Heureusement, les exonérations s’appliquant à la plupart des opérations d’assurance en font un outil incontournable en comparaison avec d’autres outils de planification patrimoniale notamment les outils bancaires.

En outre, il convient de jeter un coup-d ’œil du côté des taux de TVA pour se convaincre de l’avantage concurrentiel de l’assurance-vie luxembourgeoise sur l’assurance vie belge, française, finlandaise, danoise ou suédoise.

Les taux de TVA applicables en Europe

En France le taux de TVA standard est de 20%, il est de 21% en Belgique, de 24% en Finlande et de 25% au Danemark ou en Suède.

Au Luxembourg, le taux standard de TVA est de 17% ce qui est le taux le plus bas de toute l’Union européenne ! Un autre avantage pour les preneurs d’assurance-vie d’investir dans un contrat luxembourgeois de OneLife plutôt que dans leurs contrats domestiques, en plus de la sécurité, de la transparence et des possibilités d’investissement incomparables du contrat luxembourgeois !

OneLife se tient aux côtés de ses partenaires et de ses clients pour toute question concernant la TVA dans le cadre de l’assurance-vie ou toute autre question.

Auteur: Jean-Nicolas Grandhaye

Les contrats d’assurance-vie en unités de compte et les actifs non traditionnels

Saviez-vous que les contrats d’assurance-vie luxembourgeoise donnent accès à de vastes possibilités d’investissement ?

Ce qui signifie que vous pouvez définir votre propre plan d’investissement, comprenant des actifs traditionnels et non traditionnels tels que des fonds OPCVM, des fonds d’investissement alternatif, du Private Equity, de l’immobilier ou de la titrisation. Les actifs non traditionnels vous permettent de diversifier votre portefeuille, de minimiser votre risque et d’investir dans des actifs à plus haut rendement.

En fonction de vos passions et des entreprises dont vous souhaitez suivre la croissance rapide, vous pouvez choisir parmi des secteurs et des actifs qui vous intéressent particulièrement.

Ceci dans un seul et même contrat d’assurance-vie OneLife – flexible, sécurisé, personnalisé!

Pour en savoir plus sur les avantages des actifs non traditionnels, => regardez notre vidéo!

Réussir sa #Succession, son #Expatriation … et plus !

De par ses séries de campagnes digitales, OneLife s’engage à fournir des aperçus et donner des informations sur les avantages uniques des solutions d’assurance-vie. Nos deux campagnes précédentes – #Réussir sa #Succession – et – #Réussir son #Expatriation – ont examiné de près les domaines de la Planification de l’Héritage et de la Portabilité transfrontalière, deux domaines dans lesquels OneLife a une longue expertise et offre un vaste savoir-faire.

Après les portraits d’un certain nombre de familles à différents stades de leur vie, habitant dans différents pays d’Europe et ayant différents besoins de planification du patrimoine, OneLife examine ce que sont les aspirations des personnes fortunées, certains des défis auxquels ils sont confrontés dans la gestion et le transfert de leur patrimoine, et la meilleure façon de s’assurer que ce qui existe aujourd’hui subsiste encore demain. Dans un monde qui évolue vite, ce n’est pas toujours facile.

Souhaitez-vous en savoir plus sur nos campagnes précédentes ? Cliquez => ici pour télécharger l’e-book #Réussir sa #Succession et => ici pour télécharger l’e-book #Réussir son #Expatriation!

Stay tuned for our next campaign coming soon!

Source: OneLife & Scorpio Partnership

#Réussir sa #Succession : 2ième partie – Si loin et pourtant si proche

Avec leurs deux enfants qui habitent dans différentes régions d’Europe, Martin et Sophie ne sont peut-être pas physiquement proches d’eux, mais ils ont certainement leurs meilleurs intérêts à cœur. Ils ont décidé de souscrire un contrat d’assurance mixte décès et survie qui assure les quatre membres de la famille. Une cotisation de 2 millions d’Euros à titre de prime initiale couvrira l’ensemble de la famille, et les impôts sont reportés jusqu’au rachat partiel ou total du contrat. En cas de résiliation du contrat, les enfants toucheront une part égale des versements d’une manière fiscalement efficace, à la fois à Madrid et en Suède, leurs lieux de résidence.

Pour en savoir plus sur les avantages d’un contrat d’assurance-vie pour une famille internationale comme celle des Svensson, lisez notre => e-book #Réussir sa #Succession 2ième partie et téléchargez notre Checklist sur la succession => ici!

Source: OneLife & Scorpio Partnership

Les autorités fiscales péruviennes, à savoir la SUNAT, clarifient le traitement fiscal des produits d’assurance-vie étrangers au Pérou.

Le 30 avril 2018, la SUNAT a publié un rapport[1] en réponse à une question soulevée dans le cadre du traitement fiscal au Pérou des produits d’assurance-vie émis par des assureurs étrangers. Les points mis en exergue dans la question concernent le traitement fiscal (i) des prestations d’assurance payable aux bénéficiaires en cas de survenance de l’événement couvert pour cause de décès de l’assurée et (ii) des rachats partiels effectués par le souscripteur.

Traitement fiscal de l’indemnité d’assurance

Sur ce point, la SUNAT confirme que le versement d’une police d’assurance-vie provoqué par le décès de l’assuré revenant à des personnes physiques résidant au Pérou n’est pas soumis à l’Impôt sur le Revenu péruvien. Ceci est valable, quelle que soit l’origine de la compagnie d’assurance, c’est-à-dire qu’une indemnité d’assurance versée par une compagnie d’assurance étrangère serait exonérée d’impôts de la même manière au Pérou, dès lors que la police d’assurance était pleinement valide en vertu de la loi applicable. Ce dernier point, qui n’est pas une question fiscale stricto sensu, est tout aussi pertinent, puisqu’il implique qu’un produit d’assurance-vie étranger a la même validité pour les autorités fiscales péruviennes qu’un produit d’assurance locale. Ceci est tout à fait logique et légitime et confirme le principe de non-discrimination entre les produits proposés par les compagnies d’assurance locales et étrangères aux clients résidant au Pérou.

Traitement fiscal des prestations d’assurance

Sur ce point, la SUNAT indique que les montants d’une police d’assurance-vie étrangère rachetés ne peuvent pas être considérés comme une source de revenus péruvienne et ne feraient donc pas partie des exonérations de l’Impôt sur le Revenu prévues à l’article 19(f) de la Loi péruvienne relative à l’Impôt sur le Revenu. Pour parvenir à cette conclusion, la SUNAT s’appuie sur les travaux parlementaires liés au projet de loi pour réformer ledit article afin de faire valoir le fait que le législateur a introduit la mesure d’exemption liée aux contrats d’assurance-vie dans le but de promouvoir le développement du marché local de l’assurance et pas nécessairement le secteur des assureurs étrangers ayant des clients potentiels au Pérou.

Par conséquent, en cas de rachat partiel d’un contrat d’assurance-vie émis par un assureur étranger, l’Impôt sur le Revenu péruvien serait applicable aux bénéfices réalisés dans le cadre d’un tel rachat. Au contraire, il convient de noter que dans le cas où aucun rachat de l’assurance n’est effectué par le titulaire résident péruvien, tous les bénéfices et rendements accumulés dans le cadre de la police seraient réalisés sous le régime du report d’imposition intégral, sans incidence fiscale à l’égard du titulaire de la police.

Indépendamment de ce qui précède, nous considérons qu’il existe de multiples options de planification qui nous permettent d’optimiser le traitement fiscal des polices d’assurance pour les résidents péruviens ayant des besoins particuliers en matière de planification fiscale, patrimoniale et/ou successorale. Pour répondre à cette question ou à tout autre sujet sur les produits d’assurance en unités de compte liés aux fonds d’investissement pour les investisseurs résidant au Pérou, n’hésitez pas à nous contacter.

José Manuel Tara, Regional Director Iberia & Latam, chez OneLife

Luis De La Infiesta, Regional Sales Director Iberia & Latam, at OneLife, chez OneLife

Gonzalo Garcia-Perez, Wealth Planner Manager for Iberia and Latam markets, chez OneLife

Autheur: Gonzalo Garcia-Perez

[1] RAPPORT Nº 042-2018-SUNAT/7T0000

#Réussir sa #Succession : 2ième partie – Prendre sa retraite avec style

Pour Martin et Sophie Svensson, profiter d’une retraite confortable a toujours été un objectif. Ils avaient accumulé suffisamment de patrimoine pendant des décennies de dur labeur et étaient prêts à s’installer à Barcelone après avoir quitté la Suède.

Tandis que ce puissant couple déplace sa résidence fiscale en Espagne, un contrat d’assurance-vie capable de leur offrir l’efficacité fiscale entre ces deux juridictions est une priorité.

Et alors que le moment de l’expatriation est encore loin, les avantages de transfert de patrimoine sont également à leur esprit lorsqu’ils cherchent la solution la plus appropriée. Il est important pour Martin et Sophie que le contrat d’assurance-vie puisse être utilisé pour transmettre leur patrimoine en tenant compte de leurs souhaits.

Martin et Sophie attendent avec impatience de prendre leur retraite anticipée et de partir vers le sud, vers l’Espagne où leur fille fait ses études. Avec un montant forfaitaire reçu du plan de retraite de la société de Martin, ainsi que d’autres actifs que le couple a accumulés au fil des ans, ils souscrivent un contrat d’assurance-vie avec une prime initiale de 2 millions d’euros. Ils veulent s’assurer que leur patrimoine est bien protégé, que leurs enfants en bénéficieront une fois qu’ils seront décédés, et que le conjoint survivant est protégé, le contrat ne se terminant que par le décès de la dernière vie assurée. Les avantages dont les Svenson peuvent jouir sont multiples : report d’impôt au moment où ils deviennent résidents en Espagne, efficacité fiscale lorsqu’ils transfèrent le produit à leurs enfants, et s’ils devaient décider de revenir en Suède, pas de taxe de sortie espagnole et un contrat fiscalement avantageux en Suède.

Pour en savoir plus sur la façon dont une solution d’assurance-vie peut aider une famille dans ce scénario, lisez davantage dans notre e-book #Réussir sa #Succession 2ième partie! Cliquez ici .

Source: OneLife & Scorpio Partnership

#Réussir sa #Succession : 2ième partie – Protéger l’avenir de votre famille

Bon nombre de personnes fortunées sont préoccupées par la protection et la prolongation de leur richesse pour leurs proches. Nos enquêtes montrent que 68 % des personnes européennes fortunées considèrent l’assurance-vie comme moyen de préserver la sécurité financière de leur famille.

Notre étude de cas montre comment l’assurance-vie n’est pas seulement un outil d’investissement fiscal efficace, mais aussi une solution efficace de planification de la succession. Quand Pedro et Maria Ferreira prennent officiellement leur retraite, ils ont l’intention de revenir au Portugal pour bénéficier d’un meilleur climat et d’un moindre coût de la vie. Les Ferreira ont deux enfants, Filipe qui habite à Lisbonne, et Manuela qui réside à Paris avec son mari. Pour les Ferreira, une solution durable avec un plan de relève complet est impérative. Par conséquent, la rédaction de la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie revêt une importance cruciale car elle garantira que Pedro et Maria touchent un héritage.

Pedro et Maria cherchent à se faciliter la vie. Tout en appréciant leur retraite, ils veulent garder l’esprit tranquille en sachant que leurs affaires financières sont bien gérées, leur permettant de maintenir leur style de vie dans leur nouveau pays de résidence, le Portugal, et en sachant que leurs enfants sont bien protégés lorsqu’il s’agit de transmettre leur patrimoine à la génération suivante. Leur décision d’utiliser un contrat d’assurance-vie luxembourgeoise en tant qu’outil de planification du patrimoine et de l’héritage préserve leur patrimoine à l’heure actuelle et pour les générations futures.

Pour en savoir plus sur la façon dont l’assurance-vie peut créer une structure de transfert de patrimoine et d’héritage personnalisée, téléchargez notre e-book = > ici!

Source: OneLife & Scorpio Partnership

#Réussir sa #Succession : 2ième partie – Assurance-Vie – 1, Complexités de la fiscalité transfrontalière – 0

Selon nos enquêtes, les Européens à forte valeur nette considèrent les impôts comme la principale raison d’avoir un plan de transfert du patrimoine.

Mais avec l’augmentation de la mobilité internationale, la compréhension de la gestion de vos actifs tout en restant conforme aux normes fiscales en respectant efficacement les frontières nationales n’est pas facile.

Au bout de 45 ans de résidence fiscale en France, après avoir élevé deux enfants Filipe et Manuela, Pedro et Maria Ferreira s’engagent dans un nouveau chapitre de leur vie, leur retraite et leur expatriation au Portugal. Pour Pedro, ses exigences pour son plan financier sont claires : il a besoin d’une solution souple et efficace pour consolider ses actifs et faciliter sa succession transfrontalière ultérieure. La solution OneLife pour la famille Ferreira est encore plus claire : une co-souscription à un contrat d’assurance-vie portugaise « vie entière » par Pedro et Maria. Cette police couvrirait à la fois leur existence et protégerait leur patrimoine pour soutenir leurs enfants une fois qu’ils ne seront plus là.

Découvrez tout ceci et plus encore dans cette vidéo

De plus en plus de retraités et d’entrepreneurs choisissent de changer de lieu pour profiter d’avantages tels qu’un meilleur climat et un rythme de vie plus relax. Ces amateurs de soleil choisissent souvent les pays ibériques pour s’y installer. OneLife dispose d’experts pour ces pays qui peuvent aider dans des situations transfrontalières à décider de rester dans leur nouveau pays ou de retourner dans leur pays d’origine. Grâce à une connaissance approfondie des incidences fiscales et juridiques de l’expatriation de la France vers le Portugal, nos planificateurs de richesse peuvent apporter une solution qui correspond le mieux aux besoins de la famille Ferreira nouvellement mobile.

Pour vous plonger plus profondément dans la manière dont l’assurance-vie surmonte les complexités de la succession intergouvernementale, lisez notre e-book #Réussir sa #Succession 2ième Partie = > ici et téléchargez notre checklist sur la succession = > ici.

Source: OneLife & Scorpio Partnership